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Lexorizon

Code de la voirie routière

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En vigueur depuis le 8 septembre 1989 · En vigueur jusqu’au 4 mars 2006
En vigueur depuis le 4 mars 2006
  1. Alinéa modifié.
    Ancienne version : La liste des routes à grande circulation est celle qui a été établie en application de l'article R. 1 du code de la route.
    Nouvelle version :

    Suppression : La listeAjout : Constituent des routes à grande circulation Suppression : estAjout : les Suppression : celleAjout : routes qui Suppression : aAjout : figurent Suppression : étéAjout : sur Ajout : la liste établie en application de Suppression : l'articleAjout : l' Suppression : RAjout : article L. Suppression : 1Ajout : 110-3 du code de la routeAjout : .