Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 23 mai 2016 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet pour les candidats des établissements d'enseignement agricole

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mai 2016

Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mai 2016

Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mai 2016

Art. 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mai 2016

Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mai 2016

Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mai 2016

Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 mai 2016

Art. 11-1

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2025, à l'exception de l'article 6 qui entre en vigueur à compter de la session 2027 du diplôme national du brevet.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.