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Lorsqu'un délit est puni d'une peine d'emprisonnement, la juridiction peut, à la place de l'emprisonnement, prescrire que le condamné devra accomplir un stage de citoyenneté, Suppression : dont les modalités, la durée et le contenuAjout : tendant Suppression : sontAjout : à Suppression : fixésAjout : l'apprentissage Suppression : parAjout : des Suppression : décretAjout : valeurs Suppression : enAjout : de Conseil