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Ajout · Suppression
Suppression : L’adoption peut être révoquée, s’il est justifié de motifs graves, par une décision du tribunal rendue à la demande de l’adoptant ou de l’adopté et, si ce dernier est mineur, duAjout : L'adoptéSuppression : conseilAjout : doit des Suppression : tutelles qui désigne un tuteur spécial pour le représenter. Néanmoins, aucune demande de révocation d’adoption n’estAjout : alimentsSuppression : recevableAjout : àSuppression : lorsqueAjout : l'adoptantSuppression : l’adoptéAjout : s'il
est
Suppression : encore mineur de treize ans ;
dans le
Suppression : cas où il y a eu rupture des liens entre l’adopté et sa famille d’origine en application des dispositions de l’article 354, l’adoptant ne peut demander la révocation de l’adoption tant que l’adopté n ’a pas atteint l’âge de vingt
Ajout : besoin
et
Suppression : un ans. Le jugement rendu par le tribunal compétent en vertu du droit commun
,
Suppression : à la suite de la procédure ordinaire
Ajout : réciproquement
,
Suppression : après audition du ministère public,
Ajout : l'adoptant
doit
Suppression : être motivé ; il peut être attaqué par toutes les voies de recours. Son dispositif est mentionné en marge de l’acte de naissance, ou transcrit, conformément à l’article 357
Ajout : des
Suppression : et
Ajout : aliments
à
Suppression : peine des mêmes sanctions
Ajout : l'adopté
.
Suppression : La révocation fait cesser pour l’avenir tous les effets de l’adoption, y compris, le cas échéant, ceux qui résultent de l’application
Ajout : L'obligation
de
Suppression : l’article 354 ; la décision peut toutefois organiser la tutelle
Ajout : se
Suppression : dans
Ajout : fournir
Suppression : les
Ajout : des
Suppression : conditions
Ajout : aliments
Suppression : prévues
Ajout : continue
Suppression : aux
Ajout : d'exister
Suppression : articles
Ajout : entre
Suppression : 10
Ajout : l'adopté
et
Suppression : 11 de la loi du 24 juillet 1889. L’adoptant ou
ses
Suppression : descendants
Ajout : père
Suppression : gardent
Ajout : et
Suppression : toutefois,
Ajout : mère.
Suppression : sur
Ajout : Cependant
les
Suppression : choses données,
Ajout : père
Suppression : le
Ajout : et
Suppression : droit
Ajout : mère
de
Suppression : retour prescrit par l’article 365. Les lois sur la protection des enfants maltraités ou moralement
Ajout : l'adopté
Suppression : abandonnés
Ajout : ne
sont
Suppression : applicables aux mineurs adoptés et l’adoptant peut être déchu