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Nature du changement : Modification de fond · Confiance : Élevée — Ampleur estimée : 93 %
Une grande partie du texte est réécrite : modification de fond.
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Si Suppression : lesAjout : un Suppression : deuxAjout : changement Suppression : chosesAjout : de Suppression : sontAjout : circonstances Suppression : périesAjout : imprévisible Suppression : sansAjout : lors Ajout : de la Suppression : fauteAjout : conclusion du Suppression : débiteurAjout : contrat rend l'exécution excessivement onéreuse pour une partie qui n'avait pas accepté d'en assumer le risque, Ajout : celle-ci peut demander une renégociation du contrat à son cocontractant. Elle continue à exécuter ses obligations durant la renégociation. En cas de refus ou d'échec de la renégociation, les parties peuvent convenir de la résolution du contrat, à la date