Article A38 (version du 22 août 2015)

Version en vigueur du 22 août 2015 au 1 août 2018

Vous consultez une version historique.

Cette rédaction n’est plus en vigueur. La version actuelle fait foi. Voir la version en vigueur

Texte intégral

Version en vigueur du 22 août 2015 au 1 août 2018

Les analyses destinées à l'identification génétique peuvent ne porter que sur les seuls segments d'ADN figurant dans le tableau ci-après : SEGMENT D'ADN OU "LOCUS" selon la nomenclature internationale LOCALISATION D3S1358 VWA D8S1179 D21S11 D18S51 TH01 FGA D16S539 D5S818 D13S317 D7S820 CSF1PO TPOX Amélogénine Chromosome 3 Chromosome 12 Chromosome 8 Chromosome 21 Chromosome 18 Chromosome 11 Chromosome 4 Chromosome 16 Chromosome 5 Chromosome 13 Chromosome 7 Chromosome 5 Chromosome 2 Chromosomes X et Y Elles portent alors également sur deux au moins des quatre segments d'ADN suivants : SEGMENT D'ADN OU "LOCUS" selon la nomenclature internationale LOCALISATION D2S1338 D19S433 Penta E Penta D Chromosome 2 Chromosome 19 Chromosome 15 Chromosome 21 Elles peuvent également porter sur le segment suivant : SEGMENT D'ADN OU "LOCUS" selon la nomenclature internationale LOCALISATION SE33 (ACTBP2) Chromosome 6