Article D337-40 (version du 1 septembre 2009)

Version en vigueur du 1 septembre 2009 au 1 janvier 2022

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Texte intégral

Version en vigueur du 1 septembre 2009 au 1 janvier 2022

Pour les candidats autres que ceux relevant des articles D. 337-38 et D. 337-39 , l'examen a lieu en totalité sous forme d'épreuves ponctuelles terminales.