Article D332-3 (version du 1 septembre 2014)

Version en vigueur du 1 septembre 2014 au 31 août 2015

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Texte intégral

Version en vigueur du 1 septembre 2014 au 31 août 2015

L'enseignement est organisé en quatre niveaux, d'une durée d'un an chacun, relevant de deux cycles pédagogiques conformément à l'article D. 311-10 . Les conditions de passage des élèves d'un cycle à l'autre sont définies par les articles D. 331-23 à D. 331-44 .