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Ancienne version : L'autorisation définie au présent paragraphe n'est pas requise si les quantités d'éléments : 1° Détenus ou utilisés dans une installation fixe ; 2° Transportés dans un même véhicule ; 3° Importés ou exportés au cours d'une période de douze mois, ne dépassent à aucun moment les seuils suivants : a) Plutonium ou uranium 233 : 3 grammes ; b) Uranium enrichi à 20 % ou plus en uranium 235 : 15 grammes d'uranium 235 contenu ; c) Uranium enrichi à moins de 20 % en uranium 235 : 250 grammes d'uranium 235 contenu ; d) Uranium naturel ou appauvri en uranium 235 par rapport à l'uranium naturel, thorium : 500 kg ; e) Deuterium : 200 kg, l'autorisation requise au-delà de ce seuil n'impliquant, dans ce cas, que les obligations définies au paragraphe 4 de la présente sous-section ; f) Tritium : 2 grammes ; g) Lithium enrichi en lithium 6 : 1 kg de lithium 6 contenu.