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Suppression : LorsAjout : L'ouverture de Suppression : l'abandon des travaux Suppression : au terme de Suppression : validité d'un titre ou d'une autorisation de recherches Suppression : ouAjout : et d'exploitationSuppression : , Suppression : ou bien, dans le cas d'uneAjout : de Suppression : exploitationAjout : mines Suppression : parAjout : est Suppression : tranches,Ajout : subordonnée à Suppression : la fin de l'exploitation deAjout : une Suppression : chaqueAjout : autorisation Suppression : trancheAjout : administrative, Suppression : le titulaire du titre ou de l'autorisation doit exécuter les travaux ayant pour objet la protection des intérêts mentionnés à l'article 84Ajout : accordée, Suppression : qui lui sont prescrits par le préfet sur proposition du service des mines après Suppression : consultation du conseil municipal de la commune intéressée. La remise enAjout : enquête Suppression : état,Ajout : publique Suppression : notammentAjout : et Suppression : àAjout : consultation des Suppression : finsAjout : communes Suppression : agricolesAjout : intéressées, Suppression : des sites et lieux affectés parAjout : dans les Suppression : travauxAjout : conditions Suppression : etAjout : prévues par Suppression : les installations de toute nature réalisésAjout : décret en Suppression : vue de l'exploitation et de la recherche, peut être prescrite : elle est obligatoire dans le cas desAjout : Conseil Suppression : carrièresAjout : d'Etat. Suppression : Ces dispositions sont applicables aux travaux visés à l'article 80.Ajout : Ce Suppression : DansAjout : décret Suppression : tousAjout : détermine les Suppression : cas, le titulaire du titre ou de l'autorisation dresse un bilan des effets cumulés des travaux sur la présence, l'accumulation, l'émergence, le volume, l'écoulementAjout : critères et Suppression : la qualité des eaux de toute nature, évalue les Suppression : conséquences prévisiblesAjout : seuils Suppression : deAjout : au-dessous Suppression : l'abandonAjout : desquels Suppression : desAjout : les travaux Suppression : ou de Suppression : l'exploitation sur la situation ainsi crééeAjout : recherches et Suppression : sur les usagesAjout : d'exploitation de Suppression : l'eau et indique les mesures compensatoires envisagées. Après avoir consulté les collectivités territoriales intéressées et entenduAjout : mines Suppression : leAjout : sont Suppression : titulaireAjout : dispensés Suppression : duAjout : d'enquête Suppression : titreAjout : publique ou Suppression : de l'autorisation, le préfet lui prescrit les travauxAjout : soumis à Suppression : exécuter pour rétablir en leur étatAjout : déclaration. Suppression : antérieurAjout : L'autorisation, Suppression : conserver en leur état actuelAjout : qui Suppression : ouAjout : peut Suppression : adapterAjout : être Suppression : auxAjout : complétée Suppression : besoinsAjout : ultérieurement, Suppression : les caractéristiques essentielles du milieu aquatique etAjout : fixe les conditions Suppression : hydrauliques permettant de répondre aux objectifs mentionnés à l'article 1er de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau. A défaut d'exécution, les opérations prescrites sont effectuées d'office et aux frais du titulaire ou du contrevenant par les soins de l'administration. LaAjout : particulières Suppression : consignationAjout : dans Suppression : entreAjout : lesquelles les Suppression : mains d'un comptable public des sommes nécessaires à la réalisation des travaux Suppression : imposés en application de Suppression : l'alinéa précédent peut être exigée dans les conditions prévues à l'article 17 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 précitée. Les communesAjout : recherches et Suppression : les départements ont un droit deAjout : d'exploitation Suppression : préemptionAjout : sont Suppression : enAjout : réalisés, Suppression : casAjout : dans Suppression : deAjout : le Suppression : venteAjout : respect des Suppression : carrières laissées à l'abandon quiAjout : intérêts Suppression : ontAjout : mentionnés Suppression : étéAjout : aux Suppression : exploitéesAjout : articles Suppression : surAjout : 79 Suppression : leurAjout : et Suppression : territoireAjout : 79-1.