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Le titulaire déchu peut être autorisé à retirer le matériel qui serait encore en place s'il s'est au préalable libéré des obligations mises à sa charge en application du code minier. Le gisement sur lequel portait le droit ainsi retiré est placé dans la situation de gisement ouvert aux recherchesSuppression : sous réserve des dispositions de l'article 119-3.