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Version en vigueur du 28 juillet 1987 au 13 février 2003
Date de création : 14 décembre 1938. Dernière mise à jour : 23 juin 1985 DESIGNATION DES MALADIES : A - Troubles neurologiques aigus : Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours DESIGNATION DES MALADIES : Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours DESIGNATION DES MALADIES : Névrite optique DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours DESIGNATION DES MALADIES : Névrite trigéminale DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours DESIGNATION DES MALADIES : B - Troubles neurologiques chroniques : Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours DESIGNATION DES MALADIES : C - Troubles cutanéo-muqueux aigus : Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours DESIGNATION DES MALADIES : Conjonctivite aiguë DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours DESIGNATION DES MALADIES : D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques : Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours DESIGNATION DES MALADIES : Conjonctivite chronique DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours DESIGNATION DES MALADIES : E - Troubles hépato-rénaux : Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours DESIGNATION DES MALADIES : Insuffisance rénale aiguë DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours DESIGNATION DES MALADIES : F - Troubles cardio-respiratoires : Oedème pulmonaire DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours DESIGNATION DES MALADIES : Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours DESIGNATION DES MALADIES : G - Troubles digestifs : Syndrome cholériforme apyrétique DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES : Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant) notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, et nettoyage des vêtements et tissus. Préparation et application des peintures et vernis, des dissolution et enduits de caoutchouc. Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-1 éthylène (dicloréthylène asymétrique), dichlorométhane). Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.