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Version en vigueur du 17 septembre 1989 au 10 novembre 1995
Date de création : 14 décembre 1938. DESIGNATION DES MALADIES : Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose) DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours DESIGNATION DES MALADIES : Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours DESIGNATION DES MALADIES : Anémie avec cyanose et subictère DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours DESIGNATION DES MALADIES : Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours DESIGNATION DES MALADIES : Cystites aiguës hémorragiques DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours DESIGNATION DES MALADIES : Lésions vésicales (confirmées par cystoscopie), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine et le 4-nitro-diphényle : Congestion vésicale avec varicosités DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours Tumeurs bénignes ou malignes DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES : Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés, du 4-nitro-diphényle et de produits en renfermant, notamment : Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ; Préparation au moyen d'amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc ; Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l'état libre.