Chargement en cours…
Vous consultez une version historique.
Version en vigueur du 27 mars 2007 au 1 janvier 2011
La désignation du président et celle du trésorier sont soumises à l'agrément du préfet du département du siège social de l'association. Le retrait d'un de ces agréments par la même autorité et après avis de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques provoque une nouvelle élection du bureau.