Article Annexe VII à l'article R432-3

Cours d'eau normands 1° La Touques, en aval de son confluent avec l'Orbiquet, commune de Lisieux (Calvados). 2° L'Orne, en aval de son confluent avec la Maire, commune de Serans (Orne). 3° La Vire, en aval de son confluent avec la Soulouvre, commune de Campeaux (Calvados). 4° La Douve, en aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Martin-le-Hébert, commune de Sottevast (Manche). 5° La Saire, en aval de son confluent avec le ruisseau du Mesnil-au-Val, commune de Theil (Manche). 6° La Sienne, en aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Maur-des-Bois, commune de Beslon (Manche). 7° La Sée, en aval de son confluent avec le Clénon, commune des Gresnays (Manche). 8° La Sélune, en aval de son confluent avec la Garenne, communes de Lapenty et Milly (Manche).