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Ajout · Suppression
Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : -Suppression : agglomération : espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l'entrée et la sortie sont signalées par des panneaux placés à cet effet le long de la route qui le traverse ou qui le borde ; -Suppression : aire piétonne : Suppression : empriseAjout : sectionSuppression : affectée,Ajout : ouAjout : ensemble de Suppression : manièreAjout : sectionsSuppression : temporaireAjout : de
Suppression : ou
Ajout : voies
Suppression : permanente
Ajout : en agglomération
,
Ajout : hors routes
à
Ajout : grande circulation, constituant une zone affectée à
la circulation des piétons
Suppression : et
Ajout : de
Suppression : à
Ajout : façon
Suppression : l'intérieur
Ajout : temporaire
Suppression : du
Ajout : ou
Suppression : périmètre
Ajout : permanente.
Suppression : de
Ajout : Dans
Suppression : laquelle
Ajout : cette
Suppression : la
Ajout : zone,
Suppression : circulation
Ajout : sous
Ajout : réserve
des
Ajout : dispositions de l'article R. 431-9 , seuls les
véhicules
Suppression : est
Ajout : nécessaires
Suppression : soumise
Ajout : à
Ajout : la desserte interne de la zone sont autorisés
à
Suppression : des
Ajout : circuler
Suppression : prescriptions
Ajout : à
Suppression : particulières
Ajout : l'allure
Suppression : ;
Ajout : du
Suppression : -
Ajout : pas
Ajout : et les piétons sont prioritaires sur ceux-ci. Les entrées et sorties de cette zone sont annoncées par une signalisation. -
arrêt : immobilisation momentanée d'un véhicule sur une route durant le temps nécessaire pour permettre la montée ou la descente de personnes, le chargement ou le déchargement du véhicule, le conducteur restant aux commandes de celui-ci ou à proximité pour pouvoir, le cas échéant, le déplacer ; -
Suppression :
bande cyclable : voie exclusivement réservée aux cycles à deux ou trois roues sur une chaussée à plusieurs voies ; -
Suppression :
bande d'arrêt d'urgence : partie d'un accotement située en bordure de la chaussée et spécialement réalisée pour permettre, en cas de nécessité absolue, l'arrêt ou le stationnement des véhicules ; -
Suppression :
bretelle de raccordement autoroutière : route reliant les autoroutes au reste du réseau routier ; -
Suppression :
carrefour à sens giratoire : place ou carrefour comportant un terre-plein central matériellement infranchissable, ceinturé par une chaussée mise à sens unique par la droite sur laquelle débouchent différentes routes et annoncé par une signalisation spécifique. Toutefois, en agglomération exclusivement, les carrefours à sens giratoire peuvent comporter un terre-plein central matériellement franchissable, qui peut être chevauché par les conducteurs lorsque l'encombrement de leur véhicule rend cette manoeuvre indispensable ; -
Suppression :
chaussée : partie
Ajout :
(s) de la route normalement utilisée
Ajout :
(s) pour la circulation des véhicules ; -
Suppression :
intersection : lieu de jonction ou de croisement à niveau de deux ou plusieurs chaussées, quels que soient le ou les angles des axes de ces chaussées ; -
Suppression :
piste cyclable : chaussée exclusivement réservée aux cycles à deux ou trois roues ; -
Suppression :
stationnement : immobilisation d'un véhicule sur la route hors les circonstances caractérisant l'arrêt ; -
Suppression :
voie de circulation : subdivision de la chaussée ayant une largeur suffisante pour permettre la circulation d'une file de véhicules ; -
Suppression :
voie verte : route exclusivement réservée à la circulation des véhicules non motorisés, des piétons et des cavaliers ; -
Suppression :
zone
Suppression : 30
Ajout : de
Ajout : rencontre
: section ou ensemble de sections de
Suppression : routes
Ajout : voies
Suppression : constituant
Ajout : en
Suppression : dans
Ajout : agglomération
Ajout : constituant
une
Suppression : commune
Ajout : zone
Ajout : affectée à la circulation de tous les usagers. Dans cette zone, les piétons sont autorisés à circuler sur la chaussée sans y stationner et bénéficient de la priorité sur les véhicules. La vitesse des véhicules y est limitée à 20 km / h. Toutes les chaussées sont à double sens pour les cyclistes, sauf dispositions différentes prises par l'autorité investie du pouvoir de police. Les entrées et sorties de cette zone sont annoncées par
une
Ajout : signalisation et l'ensemble de la
zone
Ajout : est aménagé
de
Ajout : façon cohérente avec la limitation de vitesse applicable. -zone 30 : section ou ensemble de sections de voies constituant une zone affectée à la
circulation
Suppression : homogène,
Ajout : de
Suppression : où
Ajout : tous
Ajout : les usagers. Dans cette zone,
la vitesse
Ajout : des véhicules
est limitée à 30 km
Ajout :
/
Ajout :
h
Suppression : ,
Ajout : .
Suppression : et
Ajout : Toutes
Suppression : dont
Ajout : les
Ajout : chaussées sont à double sens pour
les
Ajout : cyclistes, sauf dispositions différentes prises par l'autorité investie du pouvoir de police. Les
entrées et sorties
Ajout : de cette zone
sont annoncées par une signalisation et
Suppression : font
Ajout : l'ensemble
Suppression : l'objet
Ajout : de
Suppression : d'aménagements
Ajout : la
Suppression : spécifiques
Ajout : zone est aménagé de façon cohérente avec la limitation de vitesse applicable