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Ajout · Suppression
I. - Les différentes catégories du permis de conduire énoncées ci-dessous autorisent la conduite des véhicules suivants : Catégorie A Motocyclettes, avec ou sans side-car. Sous-catégorie A 1 Motocyclettes légères. Catégorie B Véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (PTAC) qui n'excède pas 3,5 tonnes, affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum, ou affectés au transport de marchandises, ainsi que les véhicules qui peuvent être assimilés aux véhicules précédents et dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé des transports. Suppression : AuxAjout : VéhiculesAjout : mentionnés à l'alinéa précédent attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de la remorque est inférieur ou égal à 750 kilogrammes. Mêmes véhicules Ajout : attelés d'une remorque lorsque le poids total autorisé en charge (PTAC) de Suppression : cetteAjout : laSuppression : catégorie
Ajout : remorque
Suppression : peut
Ajout : est
Suppression : être
Ajout : supérieur
Suppression : attelée
Ajout : à
Suppression : une
Ajout : 750
Ajout : kilogrammes, à condition, d'une part, que le poids total autorisé en charge (PTAC) de la
remorque
Suppression : dès
Ajout : soit
Suppression : lors
Ajout : inférieur
Suppression : qu'elle
Ajout : ou
Suppression : n'entraîne
Ajout : égal
Suppression : pas
Ajout : au
Suppression : leur
Ajout : poids
Suppression : classement
Ajout : à
Suppression : dans
Ajout : vide
Ajout : du véhicule tracteur et, d'autre part, que
la
Suppression : catégorie
Ajout : somme
Suppression : E
Ajout : des
Ajout : poids totaux autorisés en charge
(
Suppression : B
Ajout : PTAC
)
Ajout : du véhicule tracteur et de la remorque soit inférieure ou égale à 3,5 tonnes
. Sous-catégorie B 1 Tricycles à moteur dont la puissance n'excède pas 15 kilowatts et dont le poids à vide n'excède pas 550 kilogrammes. Quadricycles lourds à moteur. Catégorie C Véhicules automobiles isolés autres que ceux de la catégorie D dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 3,5 tonnes. Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) n'excède pas 750 kilogrammes. Catégorie D Véhicules automobiles affectés au transport de personnes comportant plus de huit places assises outre le siège du conducteur ou transportant plus de huit personnes, non compris le conducteur. Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) n'excède pas 750 kilogrammes. Catégorie E (B) Véhicules relevant de la catégorie B
Suppression : ,
attelés d'une remorque
Suppression : dont le poids total autorisé en charge (PTAC) excède 750 kilogrammes,
lorsque
Suppression : le poids
Ajout : l'ensemble
Suppression : total
Ajout : formé
Suppression : autorisé
Ajout : par
Suppression : en
Ajout : le
Suppression : charge
Ajout : véhicule
Suppression : (PTAC)
Ajout : tracteur
Suppression : de
Ajout : et
la remorque
Suppression : est supérieur au poids à vide du véhicule tracteur ou
Ajout : ne
Suppression : lorsque
Ajout : relève
Suppression : le
Ajout : pas
Suppression : total
Ajout : de
Suppression : des
Ajout : la
Suppression : poids
Ajout : catégorie
Suppression : totaux
Ajout : B.
Suppression : en
Ajout : Catégorie
Suppression : charge
Ajout : E
(
Suppression : véhicule tracteur + remorque
Ajout : C
)
Suppression : est
Ajout : Véhicules
Suppression : supérieur
Ajout : relevant
Suppression : à
Ajout : de
Suppression : 3,5
Ajout : la
Suppression : tonnes.
Ajout : catégorie
Suppression : Catégorie
Ajout : C
Suppression : E
Ajout : attelés
Suppression : (C)
Ajout : d'une
Suppression : Ensemble
Ajout : remorque
Suppression : de
Ajout : lorsque
Suppression : véhicules
Ajout : l'ensemble
Suppression : couplés
Ajout : formé
Suppression : dont
Ajout : par
le véhicule tracteur
Suppression : entre dans
Ajout : et
la
Suppression : catégorie C, attelé d'une
remorque
Suppression : dont le poids total autorisé
Ajout : ne
Suppression : en
Ajout : relève
Suppression : charge
Ajout : pas
Suppression : (PTAC)
Ajout : de
Suppression : excède
Ajout : la
Suppression : 750
Ajout : catégorie
Suppression : kilogrammes
Ajout : C
. Catégorie E (D)
Suppression : Ensemble
Ajout : Véhicules
Suppression : de
Ajout : attelés
Suppression : véhicules
Ajout : d'une
Suppression : couplés
Ajout : remorque
Suppression : dont
Ajout : lorsque
Ajout : l'ensemble formé par
le véhicule tracteur
Suppression : entre dans
Ajout : et
la
Suppression : catégorie D, attelé d'une
remorque
Suppression : dont le poids total autorisé
Ajout : ne
Suppression : en
Ajout : relève
Suppression : charge
Ajout : pas
Suppression : (PTAC)
Ajout : de
Suppression : excède
Ajout : la
Suppression : 750
Ajout : catégorie
Suppression : kilogrammes
Ajout : D
. II. - Pour l'application des dispositions relatives aux catégories B et D, une place assise s'entend d'une place normalement destinée à un adulte ; les enfants de moins de dix ans ne comptent pour une demi-place que lorsque leur nombre n'excède pas dix. Le permis de conduire des catégories et des sous-catégories ci-dessus mentionnées peut être délivré, dans des conditions fixées par le ministre chargé des transports, aux personnes atteintes d'un handicap physique nécessitant l'aménagement du véhicule.