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Ajout · Suppression
Feux de position avant. I.Suppression : -Suppression : Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à moteur doit être muni à l'avant de deux feux de position émettant vers l'avant une lumière blanche ou jaune, visible la nuit, par temps clair, à une distance de 150 mètres, sans être éblouissante pour les autres conducteurs. Suppression : IIAjout : Lorsque le véhicule est équipé d'un système d'éclairage avant adaptatif tel que défini à l'article R. Suppression : -Ajout : 313-3-2Ajout : , en mode d'éclairage en virage, le feu de position avant peut être orienté en même temps que le feu auquel il est incorporé. II.-Toute motocyclette, tout tricycle à moteur, tout quadricycle à moteur, tout cyclomoteur à trois roues doit être muni à l'avant d'un ou de deux feux de position. III.Suppression :
-
Suppression :
Lorsque la largeur d'un tricycle à moteur, d'un quadricycle à moteur ou d'un cyclomoteur à trois roues dépasse 1,
Ajout :
30 mètre, il doit être muni à l'avant de deux feux de position. IV.
Suppression :
-
Suppression :
Tout side-car équipant une motocyclette doit être muni d'un feu de position avant. V.
Suppression :
-
Suppression :
Les dispositions du I ci-dessus ne sont pas applicables aux cyclomoteurs à deux roues qui, toutefois, peuvent être munis d'un ou de deux feux de position avant. VI.
Suppression :
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Suppression :
Tout véhicule et matériel agricole ou de travaux publics, automoteur, peut être muni de deux feux de position avant supplémentaires. VII.
Suppression :
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Suppression :
Toute remorque peut être munie à l'avant de deux feux de position émettant vers l'avant une lumière blanche non éblouissante. VIII.
Suppression :
-
Suppression :
La présence des feux de position visés au VII ci-dessus est obligatoire lorsque la largeur hors tout de la remorque dépasse 1,
Ajout :
60 mètre ou dépasse de plus de 0,
Ajout :
20 mètre la largeur du véhicule tracteur. IX.
Suppression :
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Suppression :
Les dispositions du I ci-dessus ne sont pas applicables aux véhicules et appareils agricoles ou de travaux publics remorqués. X.
Suppression :
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Suppression :
La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, tout cycle doit être muni d'un feu de position émettant vers l'avant une lumière non éblouissante, jaune ou blanche. XI.
Suppression :
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Suppression :
Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe. XII.
Suppression :
-
Suppression :
La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux de position avant, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3
Ajout :
. XIII.
Suppression :
-
Suppression :
Le fait pour tout conducteur d'un cycle de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.