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Côte à côte Différences Ancienne version
Nouvelle version
Version en vigueur du 9 avril 1967 au 31 octobre 1997
Version en vigueur du 31 octobre 1997 au 1 novembre 2000
Alinéa modifié. Ancienne version : Pour l'application des dispositions des articles D. 422-1 à D. 422-7 : On appelle temps de vol le temps décompté depuis le moment où l'aéronef commence à se déplacer par ses propres moyens en vue de gagner l'aire du décollage, jusqu'au moment où il s'immobilise à la fin du vol. On entend par long parcours le voyage aérien qui éloigne un membre de l'équipage d'un aéronef de plus de trois mille milles marins de son centre d'affectation ou dont l'itinéraire préétabli comporte, entre deux escales consécutives, un parcours supérieur à mille deux cents milles marins.
Nouvelle version : Suppression : PourAjout : Temps Suppression : l'application
Ajout : d'arrêt
Suppression : des
Ajout : périodiques
Suppression : dispositions
Ajout : :
Ajout : Indépendamment
des
Suppression : articles
Ajout : temps
Suppression : D.
Ajout : d'arrêt
Suppression : 422-1
Ajout : qui
Ajout : suivent obligatoirement les périodes de vol, le personnel navigant bénéficie
à
Suppression : D.
Ajout : sa
Suppression : 422-7
Ajout : base
Ajout : d'affectation
:
Suppression : On
Ajout : a)
Suppression : appelle
Ajout : D'au
Ajout : moins un
temps
Suppression : de
Ajout : d'arrêt
Suppression : vol
Ajout : par
Suppression : le
Ajout : semaine
Suppression : temps
Ajout : dont
Suppression : décompté
Ajout : la
Suppression : depuis
Ajout : durée
Suppression : le
Ajout : ne
Suppression : moment
Ajout : peut
Suppression : où
Ajout : être
Suppression : l'aéronef
Ajout : inférieure
Suppression : commence
Ajout : à
Ajout : 36 heures consécutives s'il est affecté aux petits et moyens parcours ; b) D'un temps d'arrêt au moins égal
à
Suppression : se
Ajout : quatre
Suppression : déplacer
Ajout : jours
Ajout : consécutifs
par
Suppression : ses
Ajout : mois
Suppression : propres
Ajout : s'il
Suppression : moyens
Ajout : est
Suppression : en
Ajout : affecté
Suppression : vue
Ajout : aux
Suppression : de
Ajout : longs
Suppression : gagner
Ajout : parcours
Suppression : l'aire
Ajout : ;
Suppression : du
Ajout : c)
Suppression : décollage,
Ajout : Le
Suppression : jusqu'au
Ajout : temps
Suppression : moment
Ajout : d'arrêt
Suppression : où
Ajout : prévu
Suppression : il
Ajout : au
Suppression : s'immobilise
Ajout : b
Suppression : à
Ajout : ci-dessus
Suppression : la
Ajout : est
Suppression : fin
Ajout : porté
Suppression : du
Ajout : à
Suppression : vol.
Ajout : cinq
Suppression : On
Ajout : jours
Suppression : entend
Ajout : deux
Ajout : fois
par
Suppression : long
Ajout : semestre
Ajout : civil pour les personnels navigants affectés aux longs
parcours
Suppression : le
Ajout : et
Suppression : voyage
Ajout : régis
Suppression : aérien
Ajout : par
Suppression : qui
Ajout : les
Suppression : éloigne
Ajout : articles
Suppression : un
Ajout : D.
Suppression : membre
Ajout : 422-3
Suppression : de
Ajout : à
Suppression : l'équipage
Ajout : D.
Suppression : d'un
Ajout : 422-7.
Suppression : aéronef
Ajout : Si
Suppression : de
Ajout : des
Suppression : plus
Ajout : circonstances
Suppression : de
Ajout : imprévisibles
Suppression : trois
Ajout : conduisent
Suppression : mille
Ajout : l'employeur
Suppression : milles
Ajout : à
Suppression : marins
Ajout : déplacer
Suppression : de
Ajout : deux
Suppression : son
Ajout : mois
Suppression : centre
Ajout : consécutifs
Suppression : d'affectation
Ajout : le
Suppression : ou
Ajout : temps
Suppression : dont
Ajout : d'arrêt
Suppression : l'itinéraire
Ajout : périodique
Suppression : préétabli
Ajout : par
Suppression : comporte,
Ajout : rapport
Suppression : entre
Ajout : à
Suppression : deux
Ajout : la
Suppression : escales
Ajout : position
Suppression : consécutives
Ajout : définie au début du mois considéré
,
Suppression : un
Ajout : le
Suppression : parcours
Ajout : temps
Suppression : supérieur
Ajout : d'arrêt
Suppression : à
Ajout : périodique
Suppression : mille
Ajout : du
Suppression : deux
Ajout : mois
Suppression : cents
Ajout : suivant
Suppression : milles
Ajout : est
Suppression : marins
Ajout : augmenté d'un jour sans que la position initiale puisse être modifiée
.