Comparer deux versions

Pour l'application du présent livre : 1Suppression : °Ajout : . Les Suppression : essaisAjout : opérations Ajout : aériennes d'essais et Ajout : de réceptions se définissent : a) Essais : Toutes épreuvesSuppression : , exécutées en vol, à terre ou à l'eau, sous la direction ou le contrôle des industriels ou des représentants de l'Etat, qui ont pour objet la recherche des caractéristiques Suppression : etAjout : en Ajout : vue de la mise au point des aéronefsAjout : ou de leurs éléments constitutifs, et de l'établissement de leur conformité soit à des spécifications, soit à des conditions techniques de navigabilité. Suppression : CesAjout : Les épreuves Suppression : portentAjout : exécutées sur Ajout : des aéronefs qui comportent un élément nouveau pouvant avoir un effet appréciable sur la Suppression : celluleAjout : masse, Suppression : lesAjout : le Suppression : organesAjout : centrage, Suppression : moteursAjout : la Suppression : etAjout : résistance Suppression : généralementAjout : structurale, Suppression : tousAjout : la Suppression : instrumentsAjout : fiabilité, Suppression : machinesAjout : les caractéristiques opérationnelles ou la navigabilité sont également des essais, Suppression : équipementsAjout : au Suppression : etAjout : sens Suppression : aménagementsAjout : du Suppression : concourantAjout : précédent Suppression : àAjout : alinéa. Suppression : laAjout : Les Suppression : marcheAjout : vols Suppression : etAjout : d'instruction Ajout : destinés à Ajout : l'acquisition d'un titre d'essais sont considérés comme vols d'essais. Les opérations aériennes d'essais sont réparties en deux classes : Classe A : Toutes épreuves comportant l'ouverture des domaines de vol ainsi que la Suppression : conduiteAjout : mise Ajout : au point des Suppression : aéronefsAjout : systèmes pouvant affecter de façon significative les caractéristiques de vol de l'aéronef. Suppression : EllesAjout : Classe Suppression : portentAjout : B Suppression : égalementAjout : : Suppression : surAjout : Toutes Suppression : laAjout : épreuves Suppression : sécuritéAjout : exécutées Suppression : etAjout : à Suppression : leAjout : l'intérieur Suppression : confortAjout : des Ajout : domaines de Suppression : l'équipageAjout : vol Ajout : déjà ouverts et Ajout : comportant des Suppression : passagers.Ajout : manoeuvres Suppression : EllesAjout : au Suppression : s'appliquentAjout : cours Suppression : auxAjout : desquelles Suppression : aéronefsAjout : il Suppression : quiAjout : n'est Suppression : possèdentAjout : pas Suppression : laAjout : envisagé Suppression : qualitéAjout : d'avoir Suppression : deAjout : à Suppression : prototypeAjout : faire Suppression : ouAjout : face Ajout : à des caractéristiques de Suppression : têteAjout : vol Ajout : sensiblement différentes de Suppression : sérieAjout : celles qui sont déjà connues et jugées acceptables dans le cadre des opérations aériennes d'essais. Toutefois, Suppression : ouAjout : les Suppression : quiAjout : épreuves Suppression : comportentAjout : nécessitant un Suppression : élément nouveauAjout : niveau de Suppression : natureAjout : technicité Ajout : équivalent à Suppression : affecterAjout : celui Suppression : leursAjout : requis Suppression : qualitésAjout : pour Suppression : deAjout : effectuer Suppression : volAjout : les Suppression : ouAjout : épreuves Suppression : leursAjout : définies Suppression : performancesAjout : pour la classe A appartiennent à la classe A. b) Réceptions : Toutes épreuves Suppression : de vérificationAjout : effectuées en vol, Suppression : prévuesAjout : à Suppression : parAjout : terre Suppression : lesAjout : ou Suppression : règlementsAjout : à Suppression : ouAjout : l'eau, Suppression : conventionsAjout : en Suppression : etAjout : vue Suppression : portantAjout : de Suppression : surAjout : contrôler Suppression : lesAjout : la Suppression : aéronefsAjout : conformité Suppression : etAjout : individuelle Suppression : matérielsAjout : d'un Suppression : aéronautiquesAjout : aéronef Ajout : à la définition de Suppression : sérieAjout : type certifié dans le cas d'un aéronef civil, ou à ses spécifications techniques dans le cas d'un aéronef militaire ou appartenant à l'Etat. 2° Le transport aérien se définit : Toute opération aérienne effectuée en vue ou pendant l'accomplissement du transport, contre rémunération ou contre salaire, de passagers, de poste ou de marchandises. 3° Le travail aérien se définit : Toute opération aérienne rémunérée qui utilise un aéronef à d'autres fins que le transport ou les essais et réceptions définis aux 1° et 2° ; Il comprend notamment l'instruction aérienne, les vols de démonstration ou de propagande, la photographie, le parachutage, la publicité et les opérations agricoles aériennes.