Article A212-6 (version du 30 avril 2008)

Version en vigueur du 30 avril 2008 au 31 décembre 2020

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L'équipe pédagogique associe les formateurs de l'organisme ou des organismes de formation et les membres de la ou des entreprises ou collectivités d'accueil intervenant dans la formation. Elle définit l'organisation et la structuration modulaire de la formation, ainsi que les modalités de validation des acquis en cours de formation.