Article A322-90 (version du 30 avril 2008)

Version en vigueur du 30 avril 2008 au 27 juillet 2008

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Texte intégral

Version en vigueur du 30 avril 2008 au 27 juillet 2008

Les qualifications et conditions de pratique de la plongée, telles que définies aux articles A. 322-88 et A. 322-89, sont précisées par les annexes III-18 à III-20 a et III-20 b au présent code.