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Code du cinéma et de l'image animée
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Version en vigueur du 1 janvier 2018 au 22 décembre 2018
La durée pondérée des œuvres audiovisuelles appartenant aux genres fiction, animation et adaptation audiovisuelle de spectacle vivant, est égale au produit de la durée de l'œuvre et d'un coefficient fixé en fonction du montant des dépenses horaires françaises.