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AIDES Suppression : AUAjout : AUX Suppression : DÉVELOPPEMENTAjout : OPÉRATIONS Suppression : DEAjout : À Suppression : PROJETSAjout : CARACTÈRE Suppression : D'ŒUVRESAjout : COLLECTIF Suppression : NOVATRICESAjout : PORTANT Suppression : ETAjout : SUR Suppression : EXPÉRIMENTALESAjout : DES Ajout : ŒUVRES IMMERSIVES (Suppression : ArticleAjout : ARTICLE Suppression : 322-9Ajout : 321-41 ) Liste des documents justificatifsSuppression : , Suppression : par demandeur : I.Suppression : -Suppression : Personne morale : A. - Dossier administratif : 1° Un Suppression : budget prévisionnelAjout : devis détaillé Suppression : du développement du projet faisant apparaître les dépenses propres à chacun des postesAjout : de Suppression : concernésAjout : l'opération ; 2° Suppression : UnAjout : Le plan de financementSuppression : détaillé et équilibré par rapport au budget prévisionnel mentionnant notamment, Suppression : le cas échéant, les aides ou partenariats financiers acquis et ceux en coursAjout : accompagné Suppression : d'obtention,Ajout : toute Suppression : lesAjout : pièce Suppression : partsAjout : justificative Suppression : deAjout : d'un financement Suppression : en industrie, la part d'autofinancement en numéraireAjout : public ou Suppression : en industrieAjout : privé ; 3° Suppression : Un calendrier prévisionnel de production de l'œuvre ; 4° Un curriculum vitae du ou des artistes-auteurs ; 5° Une Suppression : note de présentation Suppression : des objectifs artistiques ainsi que, le cas échéant, les références de la personne morale Suppression : ; 6° La copie des justificatifs de tout financement acquis (contrat de production, notification de financement, convention, etc.) ; 7° Pour tout apport duAjout : sollicitant Suppression : demandeurAjout : l'aide Suppression : enAjout : et Suppression : industrie,Ajout : une Suppression : lesAjout : note Suppression : factures,Ajout : stratégique Suppression : datantAjout : sur Suppression : auAjout : le Suppression : plusAjout : développement de Suppression : cinqAjout : ses Suppression : ansAjout : activités, Suppression : justifiant l'acquisition du matériel ; 8° Les contrats conclus avecAjout : accompagnées Suppression : lesAjout : des Suppression : artistes-auteursAjout : documents Suppression : ou,Ajout : relatifs à Suppression : défaut, les lettres d'engagement émanant de la personneAjout : son Suppression : moraleAjout : organisation, Suppression : ;Ajout : notamment Suppression : 9°Ajout : : Suppression : LorsqueAjout : -lorsque la demande est présentée par une association, la copie des statuts paraphés et signés par le président, la copie du récépissé de dépôt de déclaration en préfecture, la copie de la publication au Journal officiel et, le cas échéant, la délégation de signature du président (pour la première demande seulement sauf en cas de modifications) ; Suppression : 10° LorsqueAjout : -lorsque la demande est présentée par une société, un exemplaire de l'extrait K bis datant de moins de trois mois, la copie des statuts paraphés et signés par le représentant légal et, le cas échéant, la délégation de signature du représentant légal (pour la première demande seulement sauf en cas de modifications)Suppression : . Suppression : B.Ajout : ; -Suppression : Dossier artistique : une note de présentation du projet artistique et de l'écriture multimédia et numérique envisagés décrivant la nature du projet,Ajout : lorsque la Suppression : corrélation entre les intentions artistiquesAjout : demande Suppression : etAjout : est Suppression : lesAjout : présentée Suppression : outilsAjout : par Suppression : numériquesAjout : un Suppression : envisagésAjout : établissement Suppression : etAjout : public, les Suppression : objectifsAjout : dispositions Suppression : duAjout : statutaires Suppression : développementAjout : régissant Suppression : deAjout : ses Suppression : l'œuvreAjout : missions. II.Suppression : -Suppression : Personne physique :Ajout : Dossier Suppression : A.Ajout : de Suppression : -Ajout : présentation Suppression : DossierAjout : de Suppression : administratifAjout : l'opération : 1° Suppression : Un budget prévisionnel détaillé du développement du projet faisant apparaître les dépenses propres àAjout : Une Suppression : chacunAjout : présentation Suppression : desAjout : détaillée Suppression : postesAjout : de Suppression : concernésAjout : l'opération ; 2° Suppression : Un plan deAjout : Le Suppression : financementAjout : programme détaillé Suppression : et équilibré par rapportAjout : ainsi Suppression : auAjout : que Suppression : budgetAjout : la Suppression : prévisionnelAjout : liste Suppression : mentionnantAjout : des Suppression : notamment,Ajout : intervenants le cas échéantSuppression : , Suppression : les aides ou partenariats financiers acquis et ceux en cours d'obtention, les parts de financement en industrie, la part d'autofinancement en numéraire ou en industrie ; 3° Suppression : UnAjout : Le Suppression : calendrierAjout : positionnement Suppression : prévisionnelAjout : par Suppression : deAjout : rapport Suppression : productionAjout : aux Suppression : deAjout : opérations Suppression : l'œuvreAjout : existantes ; 4° Suppression : Un curriculum vitae du ou des artistes-auteurs ; 5° La copie des justificatifs de tout financement acquis (contrat de production, notification de financement, convention, etc.) ; 6° Pour tout apport du demandeur en industrie, les factures, datant au plus de cinq ans, justifiant l'acquisition du matériel ; 7° Une photocopie d'une pièce d'identité recto verso en cours de validité. B. - Dossier artistique : une note de présentation du projet artistiqueAjout : Le Suppression : etAjout : planning de Suppression : l'écriture multimédia et numérique envisagés décrivant la nature du projet, la corrélation entre les intentions artistiques et les outils numériques envisagésAjout : l'opération et Suppression : les objectifs du développementAjout : le Suppression : duAjout : plan Suppression : projetAjout : de Suppression : d'œuvreAjout : communication.