Article R3313-12

Les erreurs maximales, en plus ou en moins, tolérées sur les appareils en service, lorsque la température relevée à proximité immédiate de l'appareil est comprise entre 0 et 40° C, sont les suivantes : 1° Sur la distance parcourue, 4 p. 100, la distance étant au moins égale à 1 km ; 2° Sur la vitesse, 6 kilomètres à l'heure ; 3° Sur le temps, deux minutes par jour et dix minutes par sept jours.