Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2008

Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2008

Art. 8

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2008

Sct. ANNEXES, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2008

Art. 2

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2008

Art. 2 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2008

Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2008

Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2008

Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2008

Art. 6