Texte

Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Version: Version consolidée en vigueur
NOR: SPOV2433788A
Date de publication: 2 février 2025

Texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 2

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 2 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 8

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008
Sct. ANNEXES , Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Sources officielles citées

Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » — Lexorizon