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Texte
- Arrêté du 9 octobre 2020Art. 1
- Arrêté du 9 octobre 2020Art. 6
- Arrêté du 9 octobre 2020Art. 7
- Arrêté du 9 octobre 2020Art. 12
- Arrêté du 9 octobre 2020Art. 13
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 7
Les annexes 1, 2 et 3 de l'arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances mises en œuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi des expositions professionnelles sont remplacées par les annexes 1, 2 et 3 du présent arrêté.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 octobre 2020
Les chefs d'état-major, le délégué général pour l'armement, le secrétaire général pour l'administration, le chef du contrôle général des armées, les directeurs et chefs de services relevant directement du ministre et les directeurs relevant directement du chef d'état-major des armées sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
- Arrêté du 9 octobre 2020Art. null
- Arrêté du 9 octobre 2020Art. null
- Arrêté du 9 octobre 2020Art. null