Arrêté du 22 janvier 2025 modifiant les arrêtés fixant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

Version: Version consolidée en vigueur
NOR: MENS2431362A
Date de publication: 8 février 2025

Texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 février 2014
Art. null

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 février 2014
Art. 1-1

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 mai 2014
Art. 2-1

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2024
Art. 3-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 novembre 2020
Art. 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2014
Art. 2-1

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Sources officielles citées

Arrêté du 22 janvier 2025 modifiant les arrêtés fixant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

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