Arrêté du 26 février 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet

Arrêté du 26 février 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet — Lexorizon

Version: Version consolidée en vigueur
NOR: MENE2433070A
Date de publication: 27 février 2025

Texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2015
Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2015
Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2015
Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2015
Art. 27-1

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2025 du diplôme national du brevet.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Assistance juridique générée (IA) — non officielle

Généré par IA

Assistance générée

Confiance moyenne

Contenu généré automatiquement à partir des données officielles importées — non validé et sans valeur officielle. Il renvoie aux identifiants officiels sans reproduire ni modifier le texte.

Explication

Cette aide générée porte sur Arrêté du 26 février 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet. Elle renvoie au texte officiel sans le reproduire.

Points clés

Ce texte dispose d’une date de publication officielle indiquée sur la fiche.

Sources officielles citées

Arrêté du 26 février 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet

Moteur : Assistant déterministe (hors-ligne) · Généré le 8 août 2026 · Niveau de confiance : Confiance moyenne