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Analyse
Abstrats
CETAT- CONTRIBUTIONS ET TAXES. - IMPOTS SUR LES REVENUS ET BENEFICES. - REGLES GENERALES PROPRES AUX DIVERS IMPOTS. - IMPOT SUR LES BENEFICES DES SOCIETES ET AUTRES PERSONNES MORALES. - PERSONNES MORALES ET BENEFICES IMPOSABLES. - Liquidation de la société - Taxation des plus-values acquises par les divers éléments d'actif immobilisé - Cas d'une SARL exploitant un bureau de placement d 'artistes.
CETAT- CONTRIBUTIONS ET TAXES. - IMPOTS SUR LES REVENUS ET BENEFICES. - REVENUS ET BENEFICES IMPOSABLES - REGLES PARTICULIERES. - B.I.C. - EVALUATION DE L'ACTIF. - PLUS ET MOINS-VALUES DE CESSION. - Plus-values de cession - Liquidation de la société - Taxation des plus-values acquises par les divers éléments d'actif immobilisé - Cas d'une SARL exploitant un bureau de placement d'artistes.