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Analyse
Abstrats
CETAT- CONTRIBUTIONS ET TAXES. - IMPOTS SUR LES REVENUS ET BENEFICES. - REVENUS ET BENEFICES IMPOSABLES - REGLES PARTICULIERES. - REVENUS FONCIERS ET PLUS-VALUES ASSIMILABLES. - REVENUS FONCIERS. - Définition du revenu brut - Revenu de l'habitation d'un exploitant agricole.
CETAT- CONTRIBUTIONS ET TAXES. - IMPOTS SUR LES REVENUS ET BENEFICES. - REVENUS ET BENEFICES IMPOSABLES - REGLES PARTICULIERES. - BENEFICES AGRICOLES. - Définition des bénéfices de l'exploitation agricole - Revenus des bâtiments d'habitation de l'exploitant - Distinction entre revenus fonciers et revenus rattachables au bénéfice agricole.
CETAT- Régime du forfait - Dénonciation du forfait par l 'Administration - Exploitation dans une situation exceptionnelle - Nécessité de circonstances particulières propres à l'exploitation.