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20 janvier 1961
Cartographie jurisprudentielle
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Cassation civil - 1° SECURITE SOCIALE-ACCIDENT DU TRAVAIL - FAUTE INEXCUSABLE DE LA VICTIME - DEFINITION - DEFAUT DE PRUDENCE - CHUTE AU COURS D'UNE RIXE AVEC UN CHEF D'EQUIPE Cassation civil - 2° SECURITE SOCIALE-ACCIDENT DU TRAVAIL - FAUTE INEXCUSABLE DE LA VICTIME - EFFETS - COTISATIONS - REDRESSEMENT DU COMPTE PRESENTE PAR LA CAISSE A L'EMPLOYEUR