Jurisprudence

Recherche avancée

Cour d'appel de Lyon

Résultats

5 498 décisions

Cour d'appel de Lyon — 8ème chambre

19 octobre 2010 · Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

Cour d'appel de Lyon — 8ème chambre

19 octobre 2010 · Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

Cour d'appel de Lyon — 8ème chambre

19 octobre 2010 · Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

Cour d'appel de Lyon — 01

14 octobre 2010 · Décision tranchant pour partie le principal

Cour d'appel de Lyon — 1ère chambre civile A

7 octobre 2010 · Déclare la demande ou le recours irrecevable

Cour d'appel de Lyon — 1ère chambre civile A

7 octobre 2010 · Déclare la demande ou le recours irrecevable

Cour d'appel de Lyon — 1ère chambre civile A

5 octobre 2010 · Autres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action

Cour d'appel de Lyon — 8ème chambre

5 octobre 2010 · Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

Cour d’appel - COMPETENCE - Compétence territoriale

Cour d'appel de Lyon — 8ème chambre

5 octobre 2010 · Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

Cour d'appel de Lyon — 8ème chambre

5 octobre 2010 · Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

Cour d'appel de Lyon — Premiere chambre civile a

30 septembre 2010 · Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

Cour d'appel de Lyon — Premiere chambre civile a

30 septembre 2010 · Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

Cour d'appel de Lyon — Première chambre civile B

28 septembre 2010 · Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

Cour d’appel - PROPRIETE

Cour d'appel de Lyon — Premiere chambre civile a

23 septembre 2010 · Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

Cour d'appel de Lyon — Premiere chambre civile a

Résultats

4 novembre 2010 · Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

4 novembre 2010 · Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

28 octobre 2010 · Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

26 octobre 2010 · Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

26 octobre 2010 · Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

19 octobre 2010 · Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

19 octobre 2010 · Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

19 octobre 2010 · Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

14 octobre 2010 · Décision tranchant pour partie le principal

7 octobre 2010 · Déclare la demande ou le recours irrecevable

7 octobre 2010 · Déclare la demande ou le recours irrecevable

5 octobre 2010 · Autres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action

5 octobre 2010 · Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

5 octobre 2010 · Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

5 octobre 2010 · Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

30 septembre 2010 · Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

30 septembre 2010 · Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

28 septembre 2010 · Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

23 septembre 2010 · Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

16 septembre 2010 · Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours