567-1-1 du code de procédure pénale : M. … 121-3, 222-23, 222-24, 222-22-1, 222-31-1 du code pénal, l'article 593 du code de procédure pénale, ensemble l'article 6 de la Convention européenne des droits
567-1-1 du code de procédure pénale : M. … 222-23 du code pénal, 1, 7, 86, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance
567-1-1 du code de procédure pénale : M. … 591 et 593 du code de procédure pénale ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation de l'article 222-23 du code pénal ; Les moyens étant réunis ; Attendu
567-1-1 du code de procédure pénale : M. … elle le devait aux articulations essentielles du mémoire dont elle était saisie, a caractérisé, au regard de l'article 222-23 du code pénal, les circonstances dans
111-3, 111-4, 222-23, 222-24, 5°, 222-44, 222-45, 222-47, alinéa 1er, 222-48-1, alinéa 1er, du code pénal, 593 du code de procédure pénale, manque de base légale … 567-1-1 du code de procédure pénale : M.
la violation de l'article 222-23 du code pénal, des articles 176, 181, 184, 591 et 593 du code de procédure pénale, manque de base légale, insuffisance de motivation … 567-1-1 du code de procédure pénale : M.