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Interrogez les Codes, les textes officiels et la jurisprudence avec des critères précis.
Recherche experte : (« article » ET « 739 » ET « code » ET « de » ET « procédure » ET « pénale » ET « peut » ET « justifier » ET « la » ET « révocation » ET « de » ET « tout ») OU (« partie » ET « du » ET « sursis »)
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