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Ajout · Suppression
Le conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an. Il est convoqué par son président sur un ordre du jour fixé par celui-ci. Suppression : Ses délibérations neAjout : LeSuppression : sontAjout : quorumSuppression : valablesAjout : estSuppression : queAjout : atteint si sept au moins de ses membres Suppression : assistentAjout : sontSuppression : àAjout : présentsSuppression : la
Ajout : ou
Suppression : séance
Ajout : représentés
.
Suppression : Si
Ajout : Lorsque
le quorum n'est pas atteint,
Suppression : une nouvelle
Ajout : le
Suppression : convocation
Ajout : conseil
Suppression : est
Ajout : délibère
Suppression : adressée
Ajout : valablement
Suppression : aux
Ajout : sans
Suppression : membres.
Ajout : condition
Suppression : Le
Ajout : de
Suppression : conseil
Ajout : quorum
Suppression : délibère
Ajout : après
Suppression : alors
Ajout : une
Suppression : valablement,
Ajout : nouvelle
Suppression : quel
Ajout : convocation
Suppression : que
Ajout : portant
Suppression : soit
Ajout : sur
le
Suppression : nombre
Ajout : même
Suppression : des
Ajout : ordre
Suppression : membres
Ajout : du
Suppression : présents
Ajout : jour et spécifiant qu'aucun quorum ne sera exigé
. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.
Ajout : En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses attributions sont exercées par le vice-président. Chaque membre du conseil peut donner pouvoir à un autre membre. Nul ne peut détenir plus d'un pouvoir. Le conseil d'administration peut se doter d'un règlement intérieur.