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Nature du changement : Modification de fond · Confiance : Faible — Ampleur estimée : 37 %
Une part notable du texte change : modification de fond probable.
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Lorsque le montant des prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché, la poursuite de l'exécution des prestations est subordonnée : Soit à la conclusion d'un avenant ; Soit, si le marché le prévoit, à une décision de poursuivre prise par la personne responsable du marchéAjout : . Suppression : etAjout : Sauf Suppression : soumiseAjout : en Suppression : auAjout : cas Suppression : contrôleAjout : de Suppression : instituéAjout : sujétions Suppression : en