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Ajout · Suppression
Suppression : Outre lesAjout : Les avis Suppression : publiés dans les conditionsAjout : d'appelSuppression : prévuesAjout : public à Suppression : l'article 38, les avis d'adjudication, d'appelAjout : laSuppression : d'offresAjout : concurrence, Suppression : d'appelAjout : d'informationSuppression : publicAjout : ou
Suppression : de
Ajout : d'attribution
Suppression : candidatures,
Ajout : mentionnés
Suppression : d'information
Ajout : au
Suppression : ou
Ajout : présent
Suppression : d'attribution
Ajout : titre
sont publiés au Journal officiel des
Suppression : communautés
Ajout : Communautés
européennes
Suppression : .
Suppression : Pour les
Ajout : sans
Suppression : marchés
Ajout : préjudice
de
Suppression : fournitures,
Ajout : la
Suppression : les
Ajout : publication
Suppression : avis
Ajout : des
Suppression : d'adjudication,
Ajout : avis
d'appel
Suppression : d'offres,
Ajout : public
Ajout : à la concurrence dans les conditions prévues à l'article 38. Les avis
d'appel public
Suppression : de candidatures
Ajout : à
Suppression : ou
Ajout : la
Suppression : d'information
Ajout : concurrence
font connaître les motifs des dérogations éventuelles aux normes nationales.
Suppression : Pour
Ajout : Toutefois,
Ajout : pour
les marchés de travaux,
Suppression : ces
Ajout : cette
Suppression : avis
Ajout : mention
Suppression : contiennent
Ajout : n'est
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Ajout : des
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Ajout : En outre,
les
Suppression : cahiers
Ajout : avis
Suppression : des
Ajout : relatifs
Suppression : charges,
Ajout : aux
Suppression : et
Ajout : marchés
Suppression : indiquent
Ajout : de
Suppression : également
Ajout : travaux
Ajout : doivent prévoir
si les variantes sont
Suppression : prohibées
Ajout : autorisées ou interdites
. L'insertion des avis dans une publication nationale ne peut intervenir avant l'envoi à l'Office des publications officielles des communautés européennes ; ces avis ne peuvent fournir d'autres renseignements que ceux qui sont adressés à l'office précité. La personne responsable du marché ou l'autorité compétente doit être en mesure de faire la preuve de la date d'envoi de ces avis. Les avis mentionnés au présent article doivent être conformes à des modèles fixés par arrêté du ministre chargé de l'économie et des finances.