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Ajout · Suppression
Les marchés négociés de fournituresAjout : ,Ajout : de travaux ou de Suppression : travauxAjout : services passés en vertu du 2° du I de l'article 104, et les marchés négociés de travaux Ajout : ou de services passés en vertu du 1° du I de l'article 104 font l'objet de l'avis Suppression : d'informationAjout : d'appelAjout : public à la concurrence prévu à l'article 380. La date d'envoi de cet avis doit être antérieure de trente-sept jours au moins à l'engagement de la consultation écrite. Toutefois, Suppression : pour les marchés négociés de fournituresSuppression : ou,
Ajout :
de travaux
Suppression : passés en vertu du 2° du I
Ajout : ou
de
Suppression : l'article 104,
Ajout : services
Suppression : la
Ajout : sont
Suppression : publication
Ajout : dispensés
Suppression : de
Ajout : d'un
Suppression : cet
Ajout : nouvel
avis
Suppression : n'est pas
Ajout : d'appel
Suppression : exigée
Ajout : public
Suppression : lorsque
Ajout : à
la
Suppression : négociation concerne les entreprises ayant présenté une soumission ou une
Ajout : concurrence
Suppression : offre
Ajout : lorsqu'à
Suppression : recevable
Ajout : la
Suppression : lors
Ajout : suite
Suppression : de
Ajout : d'une
Suppression : l'adjudication
Ajout : adjudication
ou
Suppression : de
Ajout : d'un
Suppression : l'appel
Ajout : appel
d'offres
Suppression : déclaré
infructueux
Suppression : .
Suppression : Pour les marchés négociés de travaux,
la
Suppression : mise en compétition comprend au moins trois candidats, à condition qu'il