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Une part notable du texte change : modification de fond probable.

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Version en vigueur du 3 avril 1997 au 25 novembre 2005

Version en vigueur du 25 novembre 2005 au 13 août 2011

Alinéa modifié.
Ancienne version : Toutefois, ne sont pas considérés comme ingrédients : 1° Les constituants d'un ingrédient qui, au cours du processus de fabrication, auraient été temporairement soustraits pour être réincorporés ensuite en quantité ne dépassant pas la teneur initiale ; 2° Les additifs dont la présence dans une denrée alimentaire est uniquement due au fait qu'ils étaient contenus dans un ou plusieurs ingrédients de cette denrée et sous réserve qu'ils ne remplissent plus de fonction technologique dans le produit fini ; 3° Les auxiliaires technologiques ; 4° Les substances utilisées aux doses strictement nécessaires comme solvants ou supports pour les additifs et les arômes.
Nouvelle version :
Toutefois, ne sont pas considérés comme ingrédients : 1° Les constituants d'un ingrédient qui, au cours du processus de fabrication, auraient été temporairement soustraits pour être réincorporés ensuite en quantité ne dépassant pas la teneur initiale ; 2° Les additifs dont la présence dans une denrée alimentaire est uniquement due au fait qu'ils étaient contenus dans un ou plusieurs ingrédients de cette denrée et sous réserve qu'ils ne remplissent plus de fonction technologique dans le produit fini ; 3° Les