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Côte à côte Différences

Ancienne version

Nouvelle version

Version en vigueur du 1 juillet 1979 au 30 décembre 1983

Version en vigueur du 30 décembre 1983 au 17 juin 2001

Alinéa modifié.
Ancienne version : I Les récoltes comprises dans le stock d'entrée du premier exercice dont les résultats sont déterminés d'après le régime du bénéfice réel, sont évaluées d'après leur valeur au 31 décembre de l'année au cours de laquelle elles ont été levées. Elles sont reprises pour la même valeur dans les inventaires suivants, dans la mesure où elles n'ont pas encore été vendues. II (Transféré sous l'article 38 sexdecies O C).
Nouvelle version :
IAjout : . Les récoltes comprises dans le stock d'entrée du premier exercice dont les résultats sont déterminés ~~Suppression : d'après~~Ajout : selon le régime

~~Suppression : du~~

Ajout : normal

Ajout : d'imposition d'après le

bénéfice réel

~~Suppression : ,~~

sont évaluées d'après leur valeur au 31 décembre de l'année au cours de laquelle elles ont été levées. Elles sont reprises pour la même valeur dans les inventaires suivants, dans la mesure où elles n'ont pas encore été vendues. II

Ajout : .

(Transféré sous l'article 38 sexdecies

~~Suppression : O C~~

Ajout : OC