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La liste des équipements, matériaux et appareils mentionnés au 1 de l'article 200 quater du code général des impôts est fixée comme suit : 1. Acquisition de chaudières à basse température utilisées comme mode de chauffage ou de production d'eau chaude ; 2. Acquisition des équipements et matériaux suivants : a) Chaudières à condensation utilisées comme mode de chauffage ou de production d'eau chaude ; b) Acquisition de matériaux d'isolation thermique : 1° Matériaux d'isolation thermique des parois opaques : Planchers bas sur sous-sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert, Suppression : toitures-terrasses, murs en façade ou en pignonAjout : , possédant une résistance supérieure ou égale à 2,Suppression : 4Ajout : 8 mètres carrés Kelvin par watt (m2Suppression : °Ajout : .K/W) ; Suppression : ToituresAjout : Toitures-terrasses Suppression : surAjout : possédant Ajout : une résistance supérieure ou égale à 3 m2.K/W ; Planchers de combles Ajout : perdus possédant une résistance thermique supérieure ou égale à Suppression : 4,5 m2Suppression : °Ajout : .K/W ; Ajout : Rampants de toiture et plafonds de combles possédant une résistance thermique supérieure ou égale à 5 m2.K/W ; 2° Matériaux d'isolation thermique des parois vitrées : Fenêtres ou portes-fenêtres Ajout : composées en tout ou partie de polychlorure de vinyle (PVC), avec un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur Ajout : ou égal à Suppression : 2Ajout : 1,6 watt par mètre carré Suppression : degré Kelvin (W/m2Suppression : °Ajout : .K) ; Ajout : cette valeur est ramenée à 1,4 W/m2.K à partir du 1er janvier 2009 ; Fenêtres ou portes-fenêtres composées en tout ou partie de bois, autres que celles mentionnées ci-dessus, avec un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 1,8 W/m2.K ; cette valeur est ramenée à 1,6 W/m2.K à partir du 1er janvier 2009 ; Fenêtres ou portes-fenêtres métalliques avec un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 2 W/m2.K ; cette valeur est ramenée à 1,8 W/m2.K à partir du 1er janvier 2009 ; Vitrages Ajout : de remplacement à isolation renforcée dénommés également vitrages à faible émissivitéAjout : , Ajout : installés sur une menuiserie existante et dont le coefficient de transmission thermique du vitrage Ajout : (UgAjout : ) est inférieur ou égal à 1,5 W/m2Suppression : °Ajout : .K ; Doubles fenêtresAjout : , Suppression : (secondeAjout : consistant Suppression : fenêtreAjout : en Ajout : la pose sur la baieSuppression : ) Suppression : avecAjout : existante Suppression : unAjout : d'une Ajout : seconde fenêtre à double vitrage renforcéAjout : , dont le coefficient de transmission thermique Suppression : du vitrage Ajout : (UwAjout : ) est inférieur ou égal à 2Suppression : ,4 W/m2Suppression : °Ajout : .K ; 3° Volets isolants : volets isolants caractérisés par une résistance thermique additionnelle apportée par l'ensemble volet-lame d'air ventilé supérieure à 0,20 m2Suppression : °Ajout : .K/W ; 4° Calorifugeage de tout ou partie d'une installation de production ou de distribution de chaleur ou d'eau chaude sanitaire avec une résistance thermique supérieure ou égale à 1 m2.Suppression : °K/W ; c) Acquisition d'appareils de régulation de chauffage permettant le réglage manuel ou automatique et la programmation des équipements de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire : 1° Appareils installés dans une maison individuelle : systèmes permettant la régulation centrale des installations de chauffage par thermostat d'ambiance ou par sonde extérieure, avec horloge de programmation ou programmateur mono ou multizone, systèmes permettant les régulations individuelles terminales des émetteurs de chaleur, systèmes de limitation de la puissance électrique du chauffage électrique en fonction de la température extérieure ; Ajout : systèmes gestionnaires d'énergie ou de délestage de puissance du chauffage électrique ; 2° Appareils installés dans un immeuble collectif : outre les systèmes énumérés au 1°, matériels nécessaires à l'équilibrage des installations de chauffage permettant une répartition correcte de la chaleur délivrée à chaque logement, matériels permettant la mise en cascade de chaudières, à l'exclusion de l'installation de nouvelles chaudières, systèmes de télégestion de chaufferie assurant les fonctions de régulation et de programmation du chauffage, systèmes permettant la régulation centrale des équipements de production d'eau chaude sanitaire dans le cas de production combinée d'eau chaude sanitaire et d'eau destinée au chauffageAjout : , Ajout : compteurs individuels d'énergie thermique et répartiteurs de frais de chauffage ; 3. Intégration à un logement neuf ou acquisition : a) Suppression : D'équipementsAjout : Equipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable : 1° Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire et dotés de capteurs solairesAjout : , disposant d'une certification CSTBat ou Solar Keymark Ajout : ou équivalente ; 2° Systèmes de fourniture d'électricité à partir de l'énergie solaire respectant les normes EN 61215 ou NF EN 61646 ; 3° Ajout : Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie hydraulique ; 4° Systèmes de fourniture d'électricité à partir de l'énergie éolienne, hydraulique ou de biomasse ; Suppression : 4Ajout : 5° Equipements de chauffage ou de production d'eau chaude Ajout : indépendants fonctionnant au bois ou autres biomasses, Ajout : pour lesquels la concentration moyenne de Ajout : monoxyde de carbone doit être inférieure ou égale à 0,6 %, et dont le rendement énergétique Ajout : est supérieur ou égal à Suppression : 65Ajout : 70 % selon les référentiels des normes en vigueur, tels que Ajout : : - les poêles (norme NF EN 13240Ajout : ou NF D 35376 ou NF EN 14785 ou EN 15250)Suppression : , Ajout : ; - les foyers fermés et les inserts de cheminées intérieures (norme NF EN Suppression : 13229Ajout : 13 Ajout : 229 ou NF D 35376)Suppression : , Ajout : ; - les cuisinières utilisées comme mode de chauffage Suppression : et de production d'eau chaude sanitaire (norme NF EN 12815Suppression : ) Suppression : etAjout : ou Suppression : lesAjout : NF Suppression : chaudièresAjout : D Ajout : 32301). 6° Chaudières autres que celles mentionnées au 1 et au a du 2, Ajout : fonctionnant au bois ou autres biomasses, de rendement énergétiqueAjout : , Ajout : selon les référentiels des normes en vigueur, supérieur ou égal à Suppression : 65Ajout : 70 % Ajout : pour les équipements à chargement manuel (norme NF EN 303.5 ou EN 12809), Ajout : supérieur ou égal à 75 % pour les équipements à chargement automatique (norme NF EN 303.5 ou EN 12809), dont la puissance est inférieure à 300 kW ; b) Suppression : deAjout : De pompes à chaleur spécifiques telles que : 1° Les pompes à chaleur géothermiques à capteur fluide Ajout : frigorigène de type sol-sol ou sol-eau ayant un coefficient de performance supérieur ou égal à 3Ajout : ,3 pour une température d'évaporation de - 5 °C Ajout : et une température de condensation de 35 °C ; 2° Les Suppression : autres pompes à chaleur géothermiques Suppression : et les pompesAjout : de Suppression : àAjout : type Suppression : chaleurAjout : eau Suppression : airAjout : glycolée/eau ayant un coefficient de performance supérieur ou égal à 3Ajout : ,3 pour Suppression : uneAjout : des Suppression : températureAjout : températures Suppression : d'évaporationAjout : d'entrée Ajout : et de Suppression : +Ajout : sortie Suppression : 7Ajout : d'eau Ajout : glycolée de 0°Ajout : C Ajout : et - 3 °C à l'évaporateur, et des températures d'entrée et de sortie d'eau de 30 °C et 35 °C au condenseur, selon Ajout : le référentiel de la norme d'essai 14511-2 ; 3° Les pompes à chaleur Suppression : air/airAjout : géothermiques de type Suppression : multisplit (y compris DRV) ou gainable,Ajout : eau/eau ayant un coefficient de performance supérieur ou égal à 3Ajout : ,3 pour Suppression : uneAjout : des Suppression : températureAjout : températures Suppression : extérieureAjout : d'entrée Ajout : et de Suppression : +Ajout : sortie Ajout : de 10 °C et 7 °C Ajout : d'eau à l'évaporateur, et de 30 °C et 35 °C au condenseur, selon Ajout : le référentiel de la norme d'essai 14511-2 Suppression : etAjout : ; Suppression : remplissantAjout : 4° Suppression : lesAjout : Les Suppression : critèresAjout : pompes Suppression : suivantsAjout : à Suppression : :Ajout : chaleur Suppression : -Ajout : air/eau Suppression : l'appareilAjout : ayant Suppression : estAjout : un Suppression : centraliséAjout : coefficient Suppression : surAjout : de Ajout : performance supérieur ou égal à 3,3 pour une Suppression : unitéAjout : température Suppression : extérieureAjout : d'entrée Suppression : ;Ajout : d'air Suppression : -Ajout : de Suppression : sonAjout : 7 Suppression : fonctionnementAjout : °C Suppression : estAjout : à Suppression : garantiAjout : l'évaporateur, Suppression : parAjout : et Suppression : leAjout : des Suppression : fabricantAjout : températures Suppression : jusqu'àAjout : d'entrée Suppression : uneAjout : et Suppression : températureAjout : de Ajout : sortie d'eau de Suppression : -Ajout : 30 Suppression : 15Ajout : °C Ajout : et 35 °C Ajout : au condenseur, selon le référentiel de la norme d'essai 14511-2 ; Suppression : -Ajout : 5° Suppression : saAjout : Les Suppression : puissanceAjout : pompes Suppression : calorifiqueAjout : à Suppression : thermodynamiqueAjout : chaleur Suppression : restituéeAjout : air/air Suppression : estAjout : de Suppression : supérieureAjout : type Ajout : multisplit (y compris DRV) ou Suppression : égaleAjout : gainable, Suppression : àAjout : ayant Suppression : 5Ajout : un Suppression : kWAjout : coefficient Ajout : de performance supérieur ou égal à Ajout : 3,3 pour une température Suppression : extérieureAjout : d'entrée Suppression : deAjout : d'air Suppression : +Ajout : de 7 °C Suppression : ; -Ajout : à Suppression : l'installationAjout : l'évaporateur Suppression : finaleAjout : et Suppression : aAjout : de Suppression : étéAjout : 20 Suppression : contrôléeAjout : °C Suppression : parAjout : au Suppression : unAjout : condenseur, Suppression : organismeAjout : selon Suppression : d'inspectionAjout : le Suppression : accréditéAjout : référentiel Suppression : selonAjout : de la norme Suppression : NFAjout : d'essai Suppression : ENAjout : 14511-2, Suppression : 45004.Ajout : et Suppression : c)Ajout : remplissant Suppression : D'équipementsAjout : les Suppression : deAjout : critères Suppression : récupérationAjout : suivants Suppression : desAjout : : Suppression : eauxAjout : L'appareil, Suppression : deAjout : centralisé Suppression : pluieAjout : sur Suppression : collectéesAjout : une Suppression : àAjout : ou Suppression : l'avalAjout : plusieurs Suppression : deAjout : unités Suppression : toituresAjout : extérieures, Suppression : inaccessiblesAjout : assure Suppression : pourAjout : le Ajout : chauffage des Suppression : utilisationsAjout : pièces Ajout : composant le logement telles que mentionnées à Suppression : l'extérieurAjout : l'article Suppression : desAjout : R. Suppression : habitations,Ajout : 111-10 Suppression : ouAjout : du Suppression : pourAjout : code Suppression : desAjout : de Suppression : utilisationsAjout : la construction et de l'habitation, Suppression : définiesAjout : dès Suppression : parAjout : lors Suppression : unAjout : que Suppression : arrêtéAjout : leur Suppression : conjointAjout : superficie Suppression : desAjout : est Suppression : ministèresAjout : au Suppression : enAjout : moins Suppression : chargeAjout : égale Suppression : deAjout : à Suppression : laAjout : 8 Suppression : santéAjout : m2. Suppression : etAjout : Les Ajout : pièces de Suppression : l'écologieAjout : service, Suppression : àAjout : telles Suppression : l'intérieurAjout : que Suppression : desAjout : celles Suppression : habitations,Ajout : affectées Suppression : constituésAjout : à Suppression : :Ajout : l'usage Suppression : -Ajout : exclusif Suppression : d'uneAjout : de Suppression : crapaudineAjout : cuisines, Suppression : installéeAjout : de Suppression : enAjout : toilettes Suppression : hautAjout : ou de Suppression : chaque descenteAjout : salles de Suppression : gouttièreAjout : bains, Suppression : acheminantAjout : ne Suppression : l'eauAjout : sont Suppression : versAjout : pas Suppression : leAjout : prises Suppression : stockageAjout : en Ajout : compte ; Suppression : -Ajout : Chaque Suppression : soitAjout : pièce Suppression : d'unAjout : équipée Suppression : systèmeAjout : doit Ajout : disposer de Suppression : dérivationAjout : son Suppression : desAjout : propre Suppression : eauxAjout : organe de Suppression : pluie versAjout : régulation Suppression : leAjout : automatique, Suppression : stockageAjout : quel Suppression : installéAjout : que Suppression : surAjout : soit Suppression : uneAjout : le Suppression : descenteAjout : principe de Suppression : gouttièresAjout : diffusion Suppression : (enAjout : retenu Suppression : casAjout : ; Ajout : Le fonctionnement normal de Suppression : descenteAjout : l'équipement Suppression : unique),Ajout : est Suppression : soitAjout : garanti Suppression : d'unAjout : par Suppression : regardAjout : le Suppression : rassemblantAjout : fabricant Suppression : l'intégralitéAjout : à Suppression : desAjout : une Suppression : eauxAjout : température Suppression : récupéréesAjout : extérieure Suppression : ;Ajout : de - Suppression : d'un dispositifAjout : 15 Suppression : deAjout : °C Suppression : filtrationAjout : ; Suppression : parAjout : La Suppression : dégrillage,Ajout : puissance Suppression : démontableAjout : calorifique Suppression : pourAjout : thermodynamique Suppression : nettoyage,Ajout : restituée de Suppression : mailleAjout : l'unité Suppression : inférieureAjout : extérieure Ajout : est supérieure ou égale à 5 Suppression : mm,Ajout : kW Suppression : placéAjout : à Suppression : enAjout : une Suppression : amontAjout : température Suppression : duAjout : extérieure Suppression : stockageAjout : de Suppression : ;Ajout : 7 Suppression : -Ajout : °C. Suppression : d'unAjout : En Suppression : dispositifAjout : cas Ajout : d'installation simultanée de Suppression : stockage,Ajout : plusieurs Suppression : àAjout : unités Suppression : l'exclusionAjout : extérieures, Suppression : desAjout : cette Suppression : systèmesAjout : condition Suppression : réhabilitésAjout : doit Suppression : comprenantAjout : être Suppression : uneAjout : remplie Suppression : ouAjout : par Suppression : plusieursAjout : au Suppression : cuvesAjout : moins Suppression : reliéesAjout : l'une Suppression : entreAjout : d'entre ellesSuppression : , Suppression : répondantAjout : ; Suppression : auxAjout : L'installation Suppression : exigencesAjout : finale Suppression : minimalesAjout : a Suppression : suivantesAjout : été Suppression : :Ajout : contrôlée Suppression : -Ajout : par Suppression : étancheAjout : un Suppression : ;Ajout : organisme Suppression : -Ajout : d'inspection Suppression : résistantAjout : accrédité Suppression : àAjout : selon Ajout : la norme NF EN ISO/CEI 17020, pour l'un des Suppression : variationsAjout : domaines Suppression : deAjout : suivants Suppression : remplissageAjout : : Suppression : ;Ajout : électricité/inspections Suppression : -Ajout : d'installations Suppression : nonAjout : électriques Suppression : translucideAjout : pour Suppression : ;Ajout : tous Suppression : -Ajout : les Suppression : fermé,Ajout : types Suppression : recouvertAjout : d'établissements Suppression : d'unAjout : ; Suppression : couvercleAjout : énergie, Suppression : solideAjout : fluides et Suppression : sécuriséAjout : pureté Suppression : ;Ajout : de Suppression : -Ajout : l'air/ventilation, Suppression : comportantAjout : conditionnement Suppression : unAjout : d'air, Suppression : dispositifAjout : thermique, Suppression : d'aérationAjout : désenfumage Suppression : muniAjout : - Suppression : d'uneAjout : inspection Suppression : grilleAjout : préalable Suppression : anti-moustiquesAjout : avant Ajout : mise en service ; Ajout : énergie, fluides et Suppression : -Ajout : pureté Suppression : équipéAjout : de Suppression : d'uneAjout : l'air/ventilation, Suppression : arrivéeAjout : conditionnement Suppression : d'eauAjout : d'air, Suppression : noyéeAjout : thermique, Suppression : d'unAjout : désenfumage Suppression : systèmeAjout : ; Ajout : c) Equipements de Suppression : trop-pleinAjout : raccordement Suppression : muniAjout : à Suppression : d'unAjout : un Suppression : clapetAjout : réseau Suppression : antiretourAjout : de Suppression : (saufAjout : chaleur, Suppression : dansAjout : alimenté Suppression : leAjout : majoritairement Suppression : casAjout : par Suppression : oùAjout : des Suppression : leAjout : énergies Suppression : trop-pleinAjout : renouvelables Suppression : s'effectueAjout : ou par Suppression : l'arrivée d'eau)Ajout : une Suppression : ;Ajout : installation Suppression : -Ajout : de Suppression : vidangeableAjout : cogénération, Suppression : nettoyableAjout : qui Suppression : intégralementAjout : s'entendent Ajout : des éléments suivants : Branchement privatif composé de tuyaux et Suppression : permettantAjout : de Suppression : d'avoirAjout : vannes Suppression : unAjout : qui Suppression : accèsAjout : permet Suppression : manuelAjout : de Suppression : àAjout : raccorder Suppression : toutAjout : le Suppression : pointAjout : réseau de Suppression : laAjout : chaleur Suppression : paroiAjout : au Suppression : ;Ajout : poste Suppression : -Ajout : de Suppression : desAjout : livraison Suppression : conduitesAjout : de Ajout : l'immeuble ; Poste de Suppression : liaisonsAjout : livraison Ajout : ou sous-station qui constitue l'échangeur entre le Suppression : systèmeAjout : réseau de Suppression : dérivationAjout : chaleur et Suppression : leAjout : l'immeuble Suppression : stockageAjout : ; Suppression : etAjout : Matériels Suppression : entreAjout : nécessaires Suppression : leAjout : à Suppression : trop-pleinAjout : l'équilibrage et Suppression : leAjout : à Suppression : piedAjout : la Ajout : mesure de la Suppression : gouttièreAjout : chaleur Suppression : dérivéeAjout : qui Suppression : ;Ajout : visent Suppression : -Ajout : à Suppression : d'unAjout : opérer Suppression : robinetAjout : une Suppression : deAjout : répartition Suppression : soutirageAjout : correcte Suppression : verrouillableAjout : de Suppression : ;Ajout : celle-ci. Suppression : -Ajout : Ces Suppression : d'uneAjout : matériels Suppression : plaqueAjout : peuvent Suppression : apparenteAjout : être Suppression : etAjout : installés, Suppression : scelléeAjout : selon Suppression : àAjout : le Suppression : demeureAjout : cas, Suppression : au-dessusAjout : avec Suppression : duAjout : le Suppression : robinetAjout : poste de Suppression : soutirageAjout : livraison, Suppression : portant d'une manièreAjout : dans Suppression : visibleAjout : les Suppression : laAjout : parties Suppression : mentionAjout : communes Suppression : "eauAjout : de Suppression : nonAjout : l'immeuble Suppression : potable"Ajout : collectif Suppression : etAjout : ou Suppression : unAjout : dans Suppression : pictogrammeAjout : le Suppression : caractéristiqueAjout : logement.