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Ajout · Suppression
La liste des équipements, matériaux et appareils mentionnés au 1 de l'article 200 quater du code général des impôts est fixée comme suit : 1. Acquisition de chaudières à basse température utilisées comme mode de chauffage ou de production d'eau chaude ; 2. Acquisition des équipements et matériaux suivants : a) Chaudières à condensation utilisées comme mode de chauffage ou de production d'eau chaude ; b) Acquisition de matériaux d'isolation thermique : 1° Matériaux d'isolation thermique des parois opaques : Planchers bas sur sous-sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert, Suppression : toitures-terrasses, murs en façade ou en pignonAjout : , possédant une résistance supérieure ou égale à 2,Suppression : 4Ajout : 8 mètres carrés Kelvin par watt (m2Suppression : °Ajout : .K/W) ; Suppression : ToituresAjout : Toitures-terrasses
Suppression : sur
Ajout : possédant
Ajout : une résistance supérieure ou égale à 3 m2.K/W ; Planchers de
combles
Ajout : perdus
possédant une résistance thermique supérieure ou égale à
Suppression : 4,
5 m2
Suppression : °
Ajout : .
K/W ;
Ajout : Rampants de toiture et plafonds de combles possédant une résistance thermique supérieure ou égale à 5 m2.K/W ;
2° Matériaux d'isolation thermique des parois vitrées : Fenêtres ou portes-fenêtres
Ajout : composées en tout ou partie de polychlorure de vinyle (PVC),
avec un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur
Ajout : ou égal
à
Suppression : 2
Ajout : 1,6
watt par mètre carré
Suppression : degré
Kelvin (W/m2
Suppression : °
Ajout : .
K) ;
Ajout : cette valeur est ramenée à 1,4 W/m2.K à partir du 1er janvier 2009 ; Fenêtres ou portes-fenêtres composées en tout ou partie de bois, autres que celles mentionnées ci-dessus, avec un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 1,8 W/m2.K ; cette valeur est ramenée à 1,6 W/m2.K à partir du 1er janvier 2009 ; Fenêtres ou portes-fenêtres métalliques avec un coefficient de transmission thermique (Uw) inférieur ou égal à 2 W/m2.K ; cette valeur est ramenée à 1,8 W/m2.K à partir du 1er janvier 2009 ;
Vitrages
Ajout : de remplacement
à isolation renforcée dénommés également vitrages à faible émissivité
Ajout : ,
Ajout : installés sur une menuiserie existante et
dont le coefficient de transmission thermique du vitrage
Ajout : (
Ug
Ajout : )
est inférieur ou égal à 1,5 W/m2
Suppression : °
Ajout : .
K ; Doubles fenêtres
Ajout : ,
Suppression : (seconde
Ajout : consistant
Suppression : fenêtre
Ajout : en
Ajout : la pose
sur la baie
Suppression : )
Suppression : avec
Ajout : existante
Suppression : un
Ajout : d'une
Ajout : seconde fenêtre à
double vitrage renforcé
Ajout : ,
dont le coefficient de transmission thermique
Suppression : du vitrage
Ajout : (
Uw
Ajout : )
est inférieur ou égal à 2
Suppression : ,4
W/m2
Suppression : °
Ajout : .
K ; 3° Volets isolants : volets isolants caractérisés par une résistance thermique additionnelle apportée par l'ensemble volet-lame d'air ventilé supérieure à 0,20 m2
Suppression : °
Ajout : .
K/W ; 4° Calorifugeage de tout ou partie d'une installation de production ou de distribution de chaleur ou d'eau chaude sanitaire avec une résistance thermique supérieure ou égale à 1 m2.
Suppression : °
K/W ; c) Acquisition d'appareils de régulation de chauffage permettant le réglage manuel ou automatique et la programmation des équipements de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire : 1° Appareils installés dans une maison individuelle : systèmes permettant la régulation centrale des installations de chauffage par thermostat d'ambiance ou par sonde extérieure, avec horloge de programmation ou programmateur mono ou multizone, systèmes permettant les régulations individuelles terminales des émetteurs de chaleur, systèmes de limitation de la puissance électrique du chauffage électrique en fonction de la température extérieure ;
Ajout : systèmes gestionnaires d'énergie ou de délestage de puissance du chauffage électrique ;
2° Appareils installés dans un immeuble collectif : outre les systèmes énumérés au 1°, matériels nécessaires à l'équilibrage des installations de chauffage permettant une répartition correcte de la chaleur délivrée à chaque logement, matériels permettant la mise en cascade de chaudières, à l'exclusion de l'installation de nouvelles chaudières, systèmes de télégestion de chaufferie assurant les fonctions de régulation et de programmation du chauffage, systèmes permettant la régulation centrale des équipements de production d'eau chaude sanitaire dans le cas de production combinée d'eau chaude sanitaire et d'eau destinée au chauffage
Ajout : ,
Ajout : compteurs individuels d'énergie thermique et répartiteurs de frais de chauffage
; 3. Intégration à un logement neuf ou acquisition : a)
Suppression : D'équipements
Ajout : Equipements
de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable : 1° Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire et dotés de capteurs solaires
Ajout : ,
disposant d'une certification CSTBat ou Solar Keymark
Ajout : ou équivalente
; 2° Systèmes de fourniture d'électricité à partir de l'énergie solaire respectant les normes EN 61215 ou NF EN 61646 ; 3°
Ajout : Equipements de chauffage ou de fourniture d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie hydraulique ; 4°
Systèmes de fourniture d'électricité à partir de l'énergie éolienne, hydraulique ou de biomasse ;
Suppression : 4
Ajout : 5
° Equipements de chauffage ou de production d'eau chaude
Ajout : indépendants
fonctionnant au bois ou autres biomasses,
Ajout : pour lesquels la concentration moyenne
de
Ajout : monoxyde de carbone doit être inférieure ou égale à 0,6 %, et dont le
rendement énergétique
Ajout : est
supérieur ou égal à
Suppression : 65
Ajout : 70
% selon les référentiels des normes en vigueur, tels que
Ajout : : -
les poêles (norme NF EN 13240
Ajout : ou NF D 35376 ou NF EN 14785 ou EN 15250
)
Suppression : ,
Ajout : ; -
les foyers fermés et les inserts de cheminées intérieures (norme NF EN
Suppression : 13229
Ajout : 13
Ajout : 229
ou NF D 35376)
Suppression : ,
Ajout : ; -
les cuisinières utilisées comme mode de chauffage
Suppression : et de production d'eau chaude sanitaire
(norme NF EN 12815
Suppression : )
Suppression : et
Ajout : ou
Suppression : les
Ajout : NF
Suppression : chaudières
Ajout : D
Ajout : 32301). 6° Chaudières
autres que celles mentionnées au 1 et au a du 2,
Ajout : fonctionnant au bois ou autres biomasses,
de rendement énergétique
Ajout : ,
Ajout : selon les référentiels des normes en vigueur,
supérieur ou égal à
Suppression : 65
Ajout : 70
%
Ajout : pour les équipements à chargement manuel
(norme NF EN 303.5 ou EN 12809),
Ajout : supérieur ou égal à 75 % pour les équipements à chargement automatique (norme NF EN 303.5 ou EN 12809),
dont la puissance est inférieure à 300 kW ; b)
Suppression : de
Ajout : De
pompes à chaleur spécifiques telles que : 1° Les pompes à chaleur géothermiques à capteur fluide
Ajout : frigorigène de type sol-sol ou sol-eau
ayant un coefficient de performance supérieur ou égal à 3
Ajout : ,3
pour une température d'évaporation de - 5 °C
Ajout : et une température de condensation de 35 °C
; 2° Les
Suppression : autres
pompes à chaleur géothermiques
Suppression : et les pompes
Ajout : de
Suppression : à
Ajout : type
Suppression : chaleur
Ajout : eau
Suppression : air
Ajout : glycolée
/eau ayant un coefficient de performance supérieur ou égal à 3
Ajout : ,3
pour
Suppression : une
Ajout : des
Suppression : température
Ajout : températures
Suppression : d'évaporation
Ajout : d'entrée
Ajout : et
de
Suppression : +
Ajout : sortie
Suppression : 7
Ajout : d'eau
Ajout : glycolée de 0
°
Ajout :
C
Ajout : et - 3 °C à l'évaporateur, et des températures d'entrée et de sortie d'eau de 30 °C et 35 °C au condenseur,
selon
Ajout : le référentiel de
la norme d'essai 14511-2 ; 3° Les pompes à chaleur
Suppression : air/air
Ajout : géothermiques
de type
Suppression : multisplit (y compris DRV) ou gainable,
Ajout : eau/eau
ayant un coefficient de performance supérieur ou égal à 3
Ajout : ,3
pour
Suppression : une
Ajout : des
Suppression : température
Ajout : températures
Suppression : extérieure
Ajout : d'entrée
Ajout : et
de
Suppression : +
Ajout : sortie
Ajout : de 10 °C et
7 °C
Ajout : d'eau à l'évaporateur, et de 30 °C et 35 °C au condenseur,
selon
Ajout : le référentiel de
la norme d'essai 14511-2
Suppression : et
Ajout : ;
Suppression : remplissant
Ajout : 4°
Suppression : les
Ajout : Les
Suppression : critères
Ajout : pompes
Suppression : suivants
Ajout : à
Suppression : :
Ajout : chaleur
Suppression : -
Ajout : air/eau
Suppression : l'appareil
Ajout : ayant
Suppression : est
Ajout : un
Suppression : centralisé
Ajout : coefficient
Suppression : sur
Ajout : de
Ajout : performance supérieur ou égal à 3,3 pour
une
Suppression : unité
Ajout : température
Suppression : extérieure
Ajout : d'entrée
Suppression : ;
Ajout : d'air
Suppression : -
Ajout : de
Suppression : son
Ajout : 7
Suppression : fonctionnement
Ajout : °C
Suppression : est
Ajout : à
Suppression : garanti
Ajout : l'évaporateur,
Suppression : par
Ajout : et
Suppression : le
Ajout : des
Suppression : fabricant
Ajout : températures
Suppression : jusqu'à
Ajout : d'entrée
Suppression : une
Ajout : et
Suppression : température
Ajout : de
Ajout : sortie d'eau
de
Suppression : -
Ajout : 30
Suppression : 15
Ajout : °C
Ajout : et 35
°C
Ajout : au condenseur, selon le référentiel de la norme d'essai 14511-2
;
Suppression : -
Ajout : 5°
Suppression : sa
Ajout : Les
Suppression : puissance
Ajout : pompes
Suppression : calorifique
Ajout : à
Suppression : thermodynamique
Ajout : chaleur
Suppression : restituée
Ajout : air/air
Suppression : est
Ajout : de
Suppression : supérieure
Ajout : type
Ajout : multisplit (y compris DRV)
ou
Suppression : égale
Ajout : gainable,
Suppression : à
Ajout : ayant
Suppression : 5
Ajout : un
Suppression : kW
Ajout : coefficient
Ajout : de performance supérieur ou égal
à
Ajout : 3,3 pour
une température
Suppression : extérieure
Ajout : d'entrée
Suppression : de
Ajout : d'air
Suppression : +
Ajout : de
7 °C
Suppression : ; -
Ajout : à
Suppression : l'installation
Ajout : l'évaporateur
Suppression : finale
Ajout : et
Suppression : a
Ajout : de
Suppression : été
Ajout : 20
Suppression : contrôlée
Ajout : °C
Suppression : par
Ajout : au
Suppression : un
Ajout : condenseur,
Suppression : organisme
Ajout : selon
Suppression : d'inspection
Ajout : le
Suppression : accrédité
Ajout : référentiel
Suppression : selon
Ajout : de
la norme
Suppression : NF
Ajout : d'essai
Suppression : EN
Ajout : 14511-2,
Suppression : 45004.
Ajout : et
Suppression : c)
Ajout : remplissant
Suppression : D'équipements
Ajout : les
Suppression : de
Ajout : critères
Suppression : récupération
Ajout : suivants
Suppression : des
Ajout : :
Suppression : eaux
Ajout : L'appareil,
Suppression : de
Ajout : centralisé
Suppression : pluie
Ajout : sur
Suppression : collectées
Ajout : une
Suppression : à
Ajout : ou
Suppression : l'aval
Ajout : plusieurs
Suppression : de
Ajout : unités
Suppression : toitures
Ajout : extérieures,
Suppression : inaccessibles
Ajout : assure
Suppression : pour
Ajout : le
Ajout : chauffage
des
Suppression : utilisations
Ajout : pièces
Ajout : composant le logement telles que mentionnées
à
Suppression : l'extérieur
Ajout : l'article
Suppression : des
Ajout : R.
Suppression : habitations,
Ajout : 111-10
Suppression : ou
Ajout : du
Suppression : pour
Ajout : code
Suppression : des
Ajout : de
Suppression : utilisations
Ajout : la construction et de l'habitation
,
Suppression : définies
Ajout : dès
Suppression : par
Ajout : lors
Suppression : un
Ajout : que
Suppression : arrêté
Ajout : leur
Suppression : conjoint
Ajout : superficie
Suppression : des
Ajout : est
Suppression : ministères
Ajout : au
Suppression : en
Ajout : moins
Suppression : charge
Ajout : égale
Suppression : de
Ajout : à
Suppression : la
Ajout : 8
Suppression : santé
Ajout : m2.
Suppression : et
Ajout : Les
Ajout : pièces
de
Suppression : l'écologie
Ajout : service
,
Suppression : à
Ajout : telles
Suppression : l'intérieur
Ajout : que
Suppression : des
Ajout : celles
Suppression : habitations,
Ajout : affectées
Suppression : constitués
Ajout : à
Suppression : :
Ajout : l'usage
Suppression : -
Ajout : exclusif
Suppression : d'une
Ajout : de
Suppression : crapaudine
Ajout : cuisines
,
Suppression : installée
Ajout : de
Suppression : en
Ajout : toilettes
Suppression : haut
Ajout : ou
de
Suppression : chaque descente
Ajout : salles
de
Suppression : gouttière
Ajout : bains,
Suppression : acheminant
Ajout : ne
Suppression : l'eau
Ajout : sont
Suppression : vers
Ajout : pas
Suppression : le
Ajout : prises
Suppression : stockage
Ajout : en
Ajout : compte
;
Suppression : -
Ajout : Chaque
Suppression : soit
Ajout : pièce
Suppression : d'un
Ajout : équipée
Suppression : système
Ajout : doit
Ajout : disposer
de
Suppression : dérivation
Ajout : son
Suppression : des
Ajout : propre
Suppression : eaux
Ajout : organe
de
Suppression : pluie vers
Ajout : régulation
Suppression : le
Ajout : automatique,
Suppression : stockage
Ajout : quel
Suppression : installé
Ajout : que
Suppression : sur
Ajout : soit
Suppression : une
Ajout : le
Suppression : descente
Ajout : principe
de
Suppression : gouttières
Ajout : diffusion
Suppression : (en
Ajout : retenu
Suppression : cas
Ajout : ;
Ajout : Le fonctionnement normal
de
Suppression : descente
Ajout : l'équipement
Suppression : unique),
Ajout : est
Suppression : soit
Ajout : garanti
Suppression : d'un
Ajout : par
Suppression : regard
Ajout : le
Suppression : rassemblant
Ajout : fabricant
Suppression : l'intégralité
Ajout : à
Suppression : des
Ajout : une
Suppression : eaux
Ajout : température
Suppression : récupérées
Ajout : extérieure
Suppression : ;
Ajout : de
-
Suppression : d'un dispositif
Ajout : 15
Suppression : de
Ajout : °C
Suppression : filtration
Ajout : ;
Suppression : par
Ajout : La
Suppression : dégrillage,
Ajout : puissance
Suppression : démontable
Ajout : calorifique
Suppression : pour
Ajout : thermodynamique
Suppression : nettoyage,
Ajout : restituée
de
Suppression : maille
Ajout : l'unité
Suppression : inférieure
Ajout : extérieure
Ajout : est supérieure ou égale
à 5
Suppression : mm,
Ajout : kW
Suppression : placé
Ajout : à
Suppression : en
Ajout : une
Suppression : amont
Ajout : température
Suppression : du
Ajout : extérieure
Suppression : stockage
Ajout : de
Suppression : ;
Ajout : 7
Suppression : -
Ajout : °C.
Suppression : d'un
Ajout : En
Suppression : dispositif
Ajout : cas
Ajout : d'installation simultanée
de
Suppression : stockage,
Ajout : plusieurs
Suppression : à
Ajout : unités
Suppression : l'exclusion
Ajout : extérieures,
Suppression : des
Ajout : cette
Suppression : systèmes
Ajout : condition
Suppression : réhabilités
Ajout : doit
Suppression : comprenant
Ajout : être
Suppression : une
Ajout : remplie
Suppression : ou
Ajout : par
Suppression : plusieurs
Ajout : au
Suppression : cuves
Ajout : moins
Suppression : reliées
Ajout : l'une
Suppression : entre
Ajout : d'entre
elles
Suppression : ,
Suppression : répondant
Ajout : ;
Suppression : aux
Ajout : L'installation
Suppression : exigences
Ajout : finale
Suppression : minimales
Ajout : a
Suppression : suivantes
Ajout : été
Suppression : :
Ajout : contrôlée
Suppression : -
Ajout : par
Suppression : étanche
Ajout : un
Suppression : ;
Ajout : organisme
Suppression : -
Ajout : d'inspection
Suppression : résistant
Ajout : accrédité
Suppression : à
Ajout : selon
Ajout : la norme NF EN ISO/CEI 17020, pour l'un
des
Suppression : variations
Ajout : domaines
Suppression : de
Ajout : suivants
Suppression : remplissage
Ajout : :
Suppression : ;
Ajout : électricité/inspections
Suppression : -
Ajout : d'installations
Suppression : non
Ajout : électriques
Suppression : translucide
Ajout : pour
Suppression : ;
Ajout : tous
Suppression : -
Ajout : les
Suppression : fermé,
Ajout : types
Suppression : recouvert
Ajout : d'établissements
Suppression : d'un
Ajout : ;
Suppression : couvercle
Ajout : énergie,
Suppression : solide
Ajout : fluides
et
Suppression : sécurisé
Ajout : pureté
Suppression : ;
Ajout : de
Suppression : -
Ajout : l'air/ventilation,
Suppression : comportant
Ajout : conditionnement
Suppression : un
Ajout : d'air,
Suppression : dispositif
Ajout : thermique,
Suppression : d'aération
Ajout : désenfumage
Suppression : muni
Ajout : -
Suppression : d'une
Ajout : inspection
Suppression : grille
Ajout : préalable
Suppression : anti-moustiques
Ajout : avant
Ajout : mise en service
;
Ajout : énergie, fluides
et
Suppression : -
Ajout : pureté
Suppression : équipé
Ajout : de
Suppression : d'une
Ajout : l'air/ventilation,
Suppression : arrivée
Ajout : conditionnement
Suppression : d'eau
Ajout : d'air,
Suppression : noyée
Ajout : thermique
,
Suppression : d'un
Ajout : désenfumage
Suppression : système
Ajout : ;
Ajout : c) Equipements
de
Suppression : trop-plein
Ajout : raccordement
Suppression : muni
Ajout : à
Suppression : d'un
Ajout : un
Suppression : clapet
Ajout : réseau
Suppression : antiretour
Ajout : de
Suppression : (sauf
Ajout : chaleur,
Suppression : dans
Ajout : alimenté
Suppression : le
Ajout : majoritairement
Suppression : cas
Ajout : par
Suppression : où
Ajout : des
Suppression : le
Ajout : énergies
Suppression : trop-plein
Ajout : renouvelables
Suppression : s'effectue
Ajout : ou
par
Suppression : l'arrivée d'eau)
Ajout : une
Suppression : ;
Ajout : installation
Suppression : -
Ajout : de
Suppression : vidangeable
Ajout : cogénération
,
Suppression : nettoyable
Ajout : qui
Suppression : intégralement
Ajout : s'entendent
Ajout : des éléments suivants : Branchement privatif composé de tuyaux