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Le cahier des charges Suppression : mentionnéAjout : prévu à l'article Suppression : 56 J duodeciesAjout : 275 Suppression : estAjout : ter Suppression : composéAjout : B de Suppression : :Ajout : l'annexe Suppression : a.Ajout : II Suppression : UneAjout : au Suppression : documentationAjout : code Suppression : relativeAjout : général Suppression : àAjout : des Suppression : laAjout : impôts Suppression : miseAjout : comprend Suppression : enAjout : la Suppression : placeAjout : description des Suppression : procéduresAjout : moyens Suppression : ;Ajout : et Suppression : elleAjout : des Suppression : comprendAjout : méthodes Suppression : :Ajout : de Suppression : 1°Ajout : contrôles Suppression : LaAjout : et Suppression : descriptionAjout : essais Suppression : desAjout : mis Suppression : responsabilitésAjout : en Suppression : deAjout : oeuvre Suppression : laAjout : par Suppression : directionAjout : les Ajout : organismes de Suppression : l'entrepriseAjout : contrôle Suppression : pourAjout : agréés. Suppression : toutAjout : La Suppression : ceAjout : direction Suppression : quiAjout : générale Suppression : concerneAjout : des Suppression : laAjout : douanes Suppression : politiqueAjout : et Suppression : deAjout : droits Suppression : qualitéAjout : indirects et Suppression : son organisation ;Ajout : la Suppression : 2°Ajout : direction Suppression : LesAjout : générale Suppression : documentsAjout : de Suppression : relatifsAjout : l'industrie, Suppression : auAjout : des Suppression : systèmeAjout : technologies de Suppression : qualité mis en oeuvreAjout : l'information et Suppression : lesAjout : des Suppression : instructionsAjout : postes Suppression : donnéesAjout : approuvent Suppression : auAjout : le Suppression : personnelAjout : cahier Suppression : dansAjout : des Suppression : ceAjout : charges Suppression : cadreAjout : préalablement Suppression : ;Ajout : à Suppression : 3°Ajout : l'agrément Suppression : LaAjout : de Suppression : procédureAjout : l'organisme de Suppression : gestion desAjout : contrôle. Suppression : documentsAjout : Le Suppression : etAjout : cahier des Suppression : données relativesAjout : charges Suppression : àAjout : est Suppression : laAjout : composé Suppression : politiqueAjout : notamment de Suppression : qualité ;Ajout : : Suppression : b.Ajout : a) Une documentationAjout : , relative Suppression : au fonctionnement de la procédure et aux contrôles à Suppression : opérer ;Ajout : l'organisme Suppression : elleAjout : de Suppression : recouvreAjout : contrôle Suppression : laAjout : agréé, Suppression : descriptionAjout : fournissant : 1° Suppression : Des sources d'approvisionnement desAjout : La Suppression : alliages,Ajout : description Suppression : apprêtsAjout : de Suppression : etAjout : l'organisme Suppression : accessoiresAjout : quant Suppression : etAjout : à Suppression : desAjout : ses Suppression : méthodesAjout : structures Suppression : d'évaluationAjout : juridiques Suppression : deAjout : et Suppression : leurAjout : ses Suppression : qualitéAjout : locaux Suppression : ainsiAjout : ; Suppression : queAjout : 2° Suppression : desAjout : La Suppression : méthodesAjout : description de Suppression : contrôle des métaux précieuxAjout : l'organisation et Suppression : alliagesAjout : des Suppression : deAjout : responsabilités Suppression : toutesAjout : de Suppression : naturesAjout : la Suppression : misesAjout : direction Suppression : enAjout : de Suppression : oeuvreAjout : l'entreprise Suppression : depuisAjout : ainsi Suppression : leurAjout : que Suppression : acquisitionAjout : la Suppression : jusqu'auxAjout : compétence Suppression : produitsAjout : du Suppression : finisAjout : personnel Suppression : ;Ajout : chargé Suppression : ceAjout : de Suppression : contrôleAjout : la Suppression : permetAjout : détermination Suppression : laAjout : du Suppression : maîtriseAjout : titre des Suppression : procédés deAjout : ouvrages Suppression : productionAjout : ; Suppression : quiAjout : b) Suppression : ontAjout : Une Suppression : uneAjout : documentation Suppression : incidenceAjout : relative Suppression : surAjout : à Suppression : leAjout : la Suppression : titreAjout : procédure Suppression : ;Ajout : d'analyse Suppression : 2°Ajout : des Suppression : DesAjout : ouvrages Suppression : analysesAjout : en Suppression : etAjout : métaux Suppression : essais,Ajout : précieux qui Suppression : peuvent seAjout : reprend Suppression : situerAjout : : Suppression : toutAjout : 1° Suppression : auAjout : Les Suppression : longAjout : normes Suppression : duAjout : utilisées Suppression : processusAjout : sur Suppression : deAjout : les Suppression : production,Ajout : méthodes de Suppression : la réception des matières premières à la livraisonAjout : dosage des Suppression : produitsAjout : métaux Suppression : finisAjout : précieux ; Suppression : 3Ajout : 2° Suppression : DesAjout : Les moyens Suppression : mis en oeuvre pour laAjout : et Suppression : maîtriseAjout : les Suppression : desAjout : méthodes Suppression : équipementsAjout : de Suppression : d'analyseAjout : contrôle et d'essai Suppression : destinés à démontrer leAjout : des Suppression : respectAjout : ouvrages Suppression : duAjout : des Suppression : titreAjout : professionnels Suppression : ;Ajout : habilités Suppression : 4°Ajout : par Suppression : DeAjout : une Suppression : l'organisationAjout : convention Suppression : deAjout : et Suppression : laAjout : des Suppression : gestionAjout : ouvrages des Suppression : produitsAjout : professionnels non Suppression : conformes au titreAjout : habilités Suppression : légalAjout : ; Suppression : prévu,Ajout : 3° Suppression : auAjout : La Suppression : moyenAjout : méthode de Suppression : procédures documentées qui assurent que ces produits neAjout : gestion Suppression : serontAjout : des Suppression : pasAjout : échantillons Suppression : insculpésAjout : lors Suppression : duAjout : des Suppression : poinçonAjout : essais Suppression : deAjout : des Suppression : titreAjout : ouvrages Suppression : ouAjout : et Suppression : commercialisésAjout : la Suppression : ;Ajout : procédure Suppression : leAjout : mise Suppression : responsableAjout : en Suppression : deAjout : place Suppression : l'examenAjout : en Suppression : etAjout : cas de Suppression : la destinationAjout : découverte de Suppression : la productionAjout : produits non Suppression : conforme doit être désigné ; 5° De la mise enAjout : conformes Suppression : oeuvreAjout : au Suppression : d'actionsAjout : titre Suppression : correctivesAjout : légal ; cSuppression : .Ajout : ) Une documentation relative aux Suppression : modalités d'observationAjout : obligations Suppression : etAjout : des Suppression : d'enregistrementAjout : organismes Suppression : desAjout : de Suppression : procéduresAjout : contrôles Suppression : suiviesAjout : agréés Suppression : ;Ajout : qui Suppression : elleAjout : marquent Suppression : comprendAjout : éventuellement les Suppression : modalitésAjout : ouvrages Suppression : :Ajout : pour Suppression : 1°Ajout : le Suppression : D'enregistrementAjout : compte des Suppression : procédures d'identification, de collecte, de classementAjout : professionnels, Suppression : d'archivage et de mise à Suppression : jour des données relatives au titreAjout : savoir Suppression : ;Ajout : : Suppression : 2Ajout : 1° Suppression : De mise enAjout : Le Suppression : oêuvreAjout : respect des Suppression : audits internesAjout : règles de Suppression : qualité destinés à permettre la vérification deAjout : marque Suppression : laAjout : ; Suppression : conformitéAjout : 2° Suppression : deAjout : La Suppression : laAjout : tenue Suppression : politiqueAjout : d'une Suppression : deAjout : comptabilité Suppression : qualitéAjout : matières du Suppression : titre appliquée avecAjout : nombre Suppression : leAjout : et Suppression : cahierAjout : poids des Suppression : charges ;Ajout : ouvrages Suppression : 3°Ajout : essayés, Suppression : DeAjout : du Suppression : miseAjout : nombre Suppression : enAjout : et Suppression : oeuvreAjout : poids des Suppression : formations nécessaires pour assurerAjout : ouvrages Suppression : laAjout : marqués Suppression : compétenceAjout : et du Suppression : personnelAjout : nombre Suppression : impliquéAjout : et Suppression : dansAjout : poids Suppression : laAjout : des Suppression : procédureAjout : ouvrages Suppression : deAjout : reconnus Suppression : respectAjout : aux Suppression : duAjout : titres Suppression : titreAjout : non légaux.