Ajout : y conserve tous ses droits sous réserve des dispositions de l’article 351. Néanmoins
,
Suppression : après
Ajout : l’adoptant
Suppression : s’être
Ajout : est
Suppression : procuré
Ajout : seul
Ajout : investi, à l’égard de l’adopté, de tous
les
Suppression : renseignements
Ajout : droits
Suppression : convenables
Ajout : de puissance paternelle
,
Suppression : vérifie
Ajout : inclus
Suppression : :
Ajout : celui
Suppression : 1°
Ajout : de
Suppression : si
Ajout : consentir
Suppression : toutes
Ajout : au
Ajout : mariage de l’adopté. En cas de dissentiment entre l’adoptant et l’adoptante, ce partage emporte consentement au mariage. S’il y a adoption par deux époux, l’adoptant administre
les
Ajout : biens de l’adopté dans les mêmes
conditions
Ajout : que le père légitime administre ceux
de
Suppression : la
Ajout : ses
Suppression : loi
Ajout : enfants.
Ajout : Si les adoptants divorcent ou
sont
Suppression : remplies;
Ajout : séparés
Suppression : 2°
Ajout : de
Suppression : s’il
Ajout : corps,
Ajout : le tribunal applique aux enfants adoptés les règles concernant les enfants légitimes. Lorsqu’il n ’
y a
Ajout : qu’un adoptant ou lorsque l’un des deux adoptants décède, l’adoptant ou le survivant des deux adoptants est tuteur
de
Suppression : justes
Ajout : l’adopté
Suppression : motifs
Ajout : ;
Ajout : il exerce cette tutelle dans les mêmes conditions que le père ou la mère survivant
de
Suppression : l’adoption
Ajout : l’enfant
Suppression : et
Ajout : légitime.
Suppression : si
Ajout : Les
Suppression : celle-ci
Ajout : fonctions
Suppression : présente
Ajout : dévolues
Ajout : au conseil de famille
des
Suppression : avantages
Ajout : enfants
Suppression : pour
Ajout : légitimes
Ajout : sont remplies à l’égard des enfants adoptés par le conseil des tutelles, tel qu’il est prévu par l’article 389 (§ 2) du présent code. Si l’adoptant est le conjoint du père ou de la mère de
l’adopté
Ajout : , il a, concurremment avec lui, la puissance paternelle
;
Suppression : 3°
Ajout : mais
Suppression : lorsque
Ajout : le
Suppression : l’adopté
Ajout : père
Suppression : est
Ajout : ou
Suppression : mineur
Ajout : la
Ajout : mère en conserve l’exercice. Les règles concernant le consentement des père et mère au mariage
de
Suppression : seize
Ajout : l’enfant
Suppression : ans
Ajout : légitime s’appliquent dans ce cas au mariage de l’adopté. En cas d’interdiction
,
Suppression : s’il
Ajout : d’absence
Suppression : existe
Ajout : judiciairement
Ajout : constatée ou de décès
des
Suppression : motifs
Ajout : adoptants
Suppression : qui
Ajout : survenu
Suppression : peuvent
Ajout : pendant
Suppression : s’opposer
Ajout : la
Suppression : à
Ajout : minorité
Suppression : l'attribution
Ajout : de
Suppression : à
Ajout : l’adopté,
Ajout : la tutelle de
ce dernier
Ajout : est organisée par le conseil des tutelles. Dans ce cas, le juge de paix peut comprendre on admettre dans cette assemblée, selon les règles établies par l’article 389
du
Suppression : seul
Ajout : présent
Suppression : nom
Ajout : code,
Ajout : les père et mère légitimes ou naturels ainsi que des parents ou amis soit