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Ancienne version

Nouvelle version

Version en vigueur du 21 mars 1804 au 1 juillet 2002

Version en vigueur depuis le 1 juillet 2002

Alinéa modifié.
Ancienne version : La proximité de parenté s'établit par le nombre de générations ; chaque génération s'appelle un degré.
Nouvelle version :
~~Suppression : La~~Ajout : Les ~~Suppression : proximité~~Ajout : enfants ~~Suppression : de~~Ajout : ou ~~Suppression : parenté~~Ajout : leurs ~~Suppression : s'établit~~Ajout : descendants ~~Suppression : par~~Ajout : succèdent ~~Suppression : le~~Ajout : à ~~Suppression : nombre~~Ajout : leurs Ajout : père et mère ou autres ascendants, sans distinction de ~~Suppression : générations~~Ajout : sexe,

~~Suppression : ;~~

Ajout : ni

~~Suppression : chaque~~

Ajout : de

~~Suppression : génération~~

Ajout : primogéniture,

~~Suppression : s'appelle~~

Ajout : même

~~Suppression : un~~

Ajout : s'ils

~~Suppression : degré~~

Ajout : sont issus d'unions différentes