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Suppression : Des imprimés ou échantillons peuvent, lorsque leur présentation le permet, être encartés dans un journalAjout : Les Suppression : ouAjout : documents Suppression : écritAjout : imprimés Suppression : périodique.Ajout : sur Suppression : LeAjout : papier ou Suppression : les encartagesAjout : sur Suppression : ainsiAjout : support Suppression : insérésAjout : cartonné Suppression : dansAjout : accompagnant une Suppression : même publication Suppression : sont passibles, outre la taxe afférente à la publication elle-même, d'une taxe distincte calculée, selon leurAjout : peuvent Suppression : poidsAjout : être Suppression : total,Ajout : admis au tarif Suppression : des "imprimés et échantillons". Les cartes ou enveloppes-réponses mentionnées à l'article D. 46 etAjout : de Suppression : diffuséesAjout : presse sous Suppression : le couvert d'une publication périodique donnent lieu à la perceptionAjout : réserve Suppression : d'uneAjout : d'être Suppression : taxeAjout : annoncés Suppression : particulière,Ajout : au Suppression : indépendanteAjout : sommaire de Suppression : celle applicable aux autres encartages et calculée d'après le poids total des cartes ou enveloppes insérées, sur la Suppression : base du tarif "imprimés et échantillons"Ajout : publication. Suppression : Cette taxe est exigible, quel que soit le mode d'insertionAjout : L'appréciation de la Suppression : correspondance-réponse, même si la carte destinée à la réponse est à détacher d'une page normale de publicationSuppression : . Suppression : La taxe totale à percevoir ne doit en aucun cas excéder celleAjout : au Suppression : quiAjout : regard Suppression : seraitAjout : des Suppression : applicableAjout : critères Suppression : àAjout : d'éligibilité Suppression : unAjout : aux Suppression : envoiAjout : tarifs de Suppression : mêmeAjout : presse Suppression : poidsAjout : s'effectue Suppression : affranchiAjout : sur Suppression : auAjout : l'ensemble Suppression : tarifAjout : constitué Suppression : deAjout : par la Suppression : catégorieAjout : publication Suppression : "imprimésAjout : principale et Suppression : échantillons" ou "paquets-poste", selon leAjout : ses Suppression : casAjout : encarts.