Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite
Article R11
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Texte intégral
Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur comprend : Le grand chancelier, président ; Quatorze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l'ordre ; Un membre titulaire du grade d'officier ; Un membre titulaire du grade de chevalier.