Article R11 (version du 15 mars 2008)

Version en vigueur du 15 mars 2008 au 1 décembre 2018

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Texte intégral

Version en vigueur du 15 mars 2008 au 1 décembre 2018

Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur comprend : - le grand chancelier, président ; - quinze membres choisis parmi les dignitaires et commandeurs de l'ordre ; - un membre choisi parmi les officiers ; - un membre choisi parmi les chevaliers.